Y..., pilotant son cyclomoteur, est entré en collision, à un carrefour, avec l'automobile de Mme X... qui circulait sur une route prioritaire ; que, blessé, il a demandé à Mme X... la réparation de son

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Nîmes, 21 novembre 1990), que, blessé à la suite de la collision survenue entre son cyclomoteur et la voiture automobile conduite par

se produisit entre l'automobile de Mme X... et celle de M.

s'est produite entre l'automobile de M.

se produisit entre le cyclomoteur de M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE MAIGNY, PROPRIETAIRE D'UNE AUTOMOBILE, CHARGEA BLONDEL, GARAGISTE A CARSY, DE LA VENDRE, QUE CELUI-CI SE MIT EN RAPPORT AVEC BELIER, GARAGISTE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CYCLOMOTEUR MONTE PAR LE MINEUR DIDIER X...

s'est produite dans un carrefour entre le cyclomoteur de M.

DANS LES LIMITES DES DEMANDES DES PARTIES ET NE PEUVENT PAS MODIFIER ARBITRAIREMENT LES TERMES DU LITIGE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU EN DERNIER RESSORT, QU'A LA SUITE D'UNE COLLISION

SE PRODUISIT ENTRE LE CYCLOMOTEUR DE CHRISTIAN X...

. ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'une collision se produisit entre l'automobile de Mlle Y... et le cyclomoteur de Mme Z... ; que celle-ci, blessée, a assigné en

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE DE JOUR, DANS UNE AGGLOMERATION, DEVAUX, QUI CIRCULAIT A CYCLOMOTEUR, EST ENTRE EN COLLISION AVEC L'AUTOMOBILE

Sur le moyen unique : Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Grenoble, 24 mars 1987), que le mineur Eric X..., circulant à cyclomoteur, fut blessé

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE SUR UNE ROUTE UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE GUET ET LE CYCLOMOTEUR DE VERRIER, MINEUR, QUI VENAIT EN SENS

se produisit entre l'automobile de M.

se produisit entre le cyclomoteur de Mlle X... et l'automobile de Mme Y... venant en sens inverse ; que, blessée, Mlle X... demanda à Mme Y... et à son assureur la réparation de son préjudice ; que la

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR MAIRE EST ENTREE EN COLLISION AVEC LE CYCLOMOTEUR MONTE PAR CHARLIER QUI, PROVENANT

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA TROISIEME BRANCHE : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE LE JEUNE LUC X..., A L'EPOQUE MINEUR PENALEMENT, ET QUI CIRCULAIT A CYCLOMOTEUR AVEC POUR PASSAGER

SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 192 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QU'A LA SUITE DE LA COLLISION SURVENUE ENTRE UN CYCLOMOTEUR CONDUIT PAR LE GENDARME AUPIAS ET UN VEHICULE AUTOMOBILE APPARTENANT

Sur le moyen unique : Vu les articles 1, 4 et 47 de la loi n° 85-677 du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, dans une agglomération, une collision se produisit entre le