mis en examen, le 4 octobre 2001, des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants, en vertu d'un réquisitoire introductif du 22 mars 2001 ; que, le 8 mars 2002, il a participé à une confrontation

son sexe ; qu'il avait ensuite baissé sa culotte et frotté son sexe contre les fesses de la petite fille ; que l'enfant a maintenu ses déclarations au cours de l'information y compris lors d'une confrontation

vraisemblance de son récit et surtout des assertions formelles et accusatrices des témoins Y... et X... " ; " 1) alors que la Cour ne précise pas quels sont les procèsverbaux d'interrogatoire ou de confrontation

par ailleurs les motifs de la chambre de l'instruction se substituent à ceux du premier juge ; qu'en l'espèce, l'information doit encore se poursuivre, X... ayant refusé de répondre lors de la confrontation

tout accusé a droit notamment à interroger ou faire interroger les témoins à charge ; qu'il en résulte que les juges du fond ne peuvent ordonner l'audition de témoins à charge qui n'ont pas été confrontés

prévenue l'avait reconnu sur une photo ; qu'Ali Z... ne pouvait justifier de ses ressources ; "1 ) alors que, dans ses conclusions d'appel le demandeur avait fait valoir qu'il n'avait jamais été confronté

tribunal correctionnel ; "aux motifs que la chambre d'accusation, après examen de la procédure, estime que celle-ci a été sérieuse et complète et que, notamment, il a été procédé à de nombreuses confrontations

. ; "alors, d'une part, que tout accusé a le droit d'interroger et de faire interroger les témoins à décharge ; qu'Eric Y... demandait par voie de conclusions que soit organisée une confrontation entre

X... ont maintenu les accusations portées à l'encontre de leur oncle au cours de l'enquête initiale alors qu'elles étaient confrontées avec le mis en cause ; qu'elles les ont renouvelées devant le tribunal

Y... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de son recours et d'avoir confirmé le jugement, alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'état de cessation des paiements ne se confond ni avec l'insolvabilité

procédure pénale ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation de la Convention européenne des droits de l'homme et des droits de la défense, en raison du refus opposé à une demande de confrontation

Z... ne vivait pas à son domicile de Lille avec son épouse, Paule X... a indiqué, lors de la confrontation organisée le 17 juin 1999 entre elle-même, Jean-François A... et Benjamin Y...

contre-indiquait tout déplacement à l'extérieur ; qu'ainsi, la comparution de Marie-Louise Z... devant le tribunal, alors qu'elle avait 92 ans, n'était ni possible, ni utile; qu'enfin, une confrontation

.. s'était déshabillée dans le magasin devant lui-même et Y... pour faire l'intéressante et qu'elle lui avait montré ses fesses ; qu'il a soutenu qu'il ne lui avait rien demandé ; que lors de la confrontation

déclaré, lors de l'audience que Abderrahim Y... lui devait de l'argent pour l'achat d'un véhicule automobile et qu'il attendait vraisemblablement l'argent d'B... pour le payer ; cette explication, confrontée

V... ayant saisi la cour d'appel de conclusions sollicitant une demande de confrontation avec Mme Y..., et à cette fin sa comparution personnelle devant la cour, car il n'a été confronté avec Mme Y...

elle était mouillée et qu'il s'essuyait avec un mouchoir ; "- qu'elle a rapporté ces propos à l'assistante sociale, puis aux policiers chargés de l'enquête, et les a maintenus au cours d'une confrontation

d'accusation, après avoir exposé les charges recueillies contre lui et relevé, en particulier, sa ressemblance avec l'auteur des faits, retient que d'autres investigations s'imposent, notamment des confrontations