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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0620DEC003032302
20 juin 2006
M me Pandjikidzé produit le certificat de décès de son mari, selon lequel le décès survint en raison d’une ischémie cardiaque. Selon le certificat médical du 5 mars 2001, M.
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0623JUD000242913
23 juin 2020
Turquie (déc.), n o 73065/01, 28 mai 2002, Bayram et Yıldırım c.   Turquie (déc.), n o 38587/97, CEDH 2002 ‑ III, Nasirkhayeva c.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1018JUD002242706
18 octobre 2011
    Le 6 mars 2004, İsmail bénéficia d’une autorisation de sortie exceptionnelle pour aller rendre visite à sa mère qui aurait eu une crise cardiaque. 19.
ECLI:CE:ECHR:2007:0925DEC004553106
25 septembre 2007
Le requérant allègue que son état de santé s’est détérioré au cours de sa détention, notamment en raison de nombreuses crises cardiaques, doublées de crises respiratoires.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-126652
6 septembre 2013
Le patient sur lequel le massage cardiaque a continué et la respiration pratiquée par embout, ne présentait pas de pouls cardiaque, de l’adrénaline intratrachéale a été administrée.
ECLI:CE:ECHR:2015:1222JUD006873611
22 décembre 2015
Alors qu’il écrivait, il commença à entendre Sergueï Lykov crier. Selon P., les cris de ce dernier durèrent une bonne heure.
Cour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90949
12 juin 2013
que le décès a été provoqué par un traumatisme grave du crâne, par des hématomes, extra-dural et sous-dural, consécutifs à des coups donnés avec un instrument contondant (D 39).
1ère Chambre
6798744f5b6b52f3e4a43185
27 janvier 2025
Ils en déduisent que l'origine du décès a été clairement établie.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100297
14 mars 2018
cardiaque qui l'a amené à diminuer son activité ; - les revenus des époux présentent une disparité certaine ; qu'entre 2001 et 2008, les revenus de Monsieur Y... ont été supérieurs d'environ 30% à ceux
5ème chambre
DTA_2202959_20250527
27 mai 2025
De plus, s'il résulte du rapport d'expertise que, malgré son infarctus, la fonction cardiaque de M.
ECLI:CE:ECHR:2001:0529DEC006371600
29 mai 2001
    Le droit et la pratique internes pertinents La loi de 1991 sur les crimes de guerre ( War Crimes Act 1991 ) L’article 1 de la loi de 1991 sur les crimes de guerre dispose «   1) (...
CTX PROTECTION SOCIALE
67f82f38cf40727a0044633d
4 avril 2025
En effet, s’il est établi par le rapport d’autopsie (pièce n°7 des demandeurs) que le décès de Monsieur [A] [Z] est d’origine asphyxique, cet élément ne permet pas d’établir que ce décès a été précédé
1ère chambre
DTA_2005299_20260217
17 février 2026
En outre, il résulte de l’instruction que si la prise en charge de l’arrêt cardiaque de I...
5e chambre Pole social
66ff85bda4ff9ec259c09798
3 octobre 2024
A titre subsidiaire : sur l'absence d'imputabilité du décès à l'activité professionnelle - juger inopposable à son égard la décision de prise en charge du décès dont a été victime M.
ECLI:CE:ECHR:2005:0224JUD005794200
24 février 2005
    Le 29 avril 2000, Isit Akaïeva, mère de la seconde requérante, décéda d'une crise cardiaque à l'âge de soixante-cinq ans.
Pôle 4 - Chambre 6
61631c5648f63659ca90a5fb
1 juillet 2011
général : 08/06401 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 Février 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 04/11064 APPELANTES ET INTIMÉES Société CENTRE DE REEDUCATION CARDIAQUE
ECLI:CE:ECHR:2008:0226JUD004344398
26 février 2008
    L’instruction préliminaire et la plainte déposée au sujet du décès de Mazlum Mansuroğlu 19.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03079_20250617
17 juin 2025
A H, en leur qualité d'ayants droit, et de leurs préjudices propres du fait du décès de ce dernier.
Chambre 1-6
6348ff2663d497adffda3e5e
13 octobre 2022
Le docteur [K] ne mentionne aucune pathologie cardiaque au titre des antécédents médicaux de Mme [P] et date de juin 2006 la découverte d'un souffle au coeur (page 4).
DTA_2200221_20231130
30 novembre 2023
Il résulte en revanche sans ambiguïté du rapport d'expertise que face au retard de réveil et aux crises comitiales de Mme E, le centre hospitalier universitaire de Martinique aurait dû d'emblée envisager
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