Filtration de l'air entrant dans la salle dédiée aux activités techniques (filtre à particule à très haute efficacité : HEPA). Non Oui 4. Filtration de l'air extrait de la salle dédiée aux activités techniques (filtre HEPA).

Article ANNEXE

—

DOMAINES D'EXPERTISE Efficacité de ces substances et produits biocides. Eaux récréatives, assainissement et eaux résiduaires. Ressources en eau de surface et souterraine.

Article 35

—

Si la couche d'étanchéité est une géomembrane, l'exploitant justifie de la mise en œuvre de bonnes pratiques en termes de pose pour assurer son efficacité.

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 03

Code des postes et des communications électroniques

Il est assuré dans le respect des principes d'égalité, de continuité et d'adaptabilité en recherchant la meilleure efficacité économique et sociale.

LEGIARTI000043051331

—

Il examine sa propre efficacité et propose aux ministres chargés des affaires sociales tout changement nécessaire. 7.

Article 221-IV/15

—

capable d'assurer toutes les fonctions de détresse d'urgence et de sécurité. 9 Les EPIRB doivent : .1 être soumises, à bord du navire (2) ou dans une station approuvée de mise à l'essai, à des essais annuels portant sur tous les aspects de leur efficacité

Article Annexe 180-A.2

—

appareils à gouverner principal et auxiliaire du navire ou engin. 2 (Supprimé) 3 Les visites des navires portent plus particulièrement sur le degré de familiarisation de l'équipage avec les procédures de sécurité et d'urgence ainsi que sur leur efficacité

Article Annexe I

—

de début Date de fin Grenoble Institut polytechnique de Grenoble ― Ecole nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement Ingénierie hydraulique 1er septembre 2010 31 août 2014 Réseaux et bâtiments intelligents gestion et efficacité

Article R219-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 29

Code de l'environnement

L'évaluation préalable des mesures propres au plan d'action pour le milieu marin, et notamment l'évaluation de leur efficacité au regard de leur coût, figure dans le rapport environnemental.

Article R5121-76-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 16 > 67

Code de la santé publique

Le rapport périodique de synthèse comprend notamment : 1° Une synthèse de toutes les informations recueillies dans le cadre de la mise en œuvre du protocole, relatives aux conditions d'utilisation du médicament, à son efficacité et à sa sécurité d'emploi

Article Annexe IX

—

C 2 6 2 émissions de CF 4 2 6 2 6 avec : - coefficient de surtension ( facteur d'émission ) exprimé en kg CF4 par tonne d'aluminium produite par mV de surtension [(kg CF4/t Al)/mV]) ; - SEA : surtension d'effet d'anode par cellule [mV] ; - EC : efficacité

Article Annexe I

—

Elles peuvent cependant, suivant les cas, ne pas garder toute leur efficacité au cours du temps. - des informations générales sur le bâtiment et son environnement : année de construction, type de bâtiment et constitution, surface au sol, nombre de niveaux

Article 50-3

—

. -4,2 pour le coefficient de performance saisonnier (SCOP) ; Pour les pompes à chaleur de type air/ air d'une puissance calorifique nominale supérieure à 12 kW, les efficacités énergétiques saisonnières (Etas) selon le règlement (UE) 2016/2281 de la

Article D614-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 26 > 98

Code rural (nouveau)

Les contrôles sur place peuvent être précédés d'un préavis pour autant que cela n'interfère pas avec leur objectif ou leur efficacité. Le préavis est strictement limité à la durée minimale nécessaire et ne peut dépasser 14 jours calendaires.

Article 12

—

Elle évalue, de leur élaboration à leur mise en œuvre, la pertinence des projets et programmes d'aide publique au développement au regard des ambitions et des objectifs prévus par la loi et elle en examine les résultats pour apprécier leur efficacité,

Article 4

—

situation au cours de l'attaque : 2 heures l'intervention des forces de l'ordreComprendre comment faciliter l'intervention des unités de la gendarmerie ou de la police : Sécuriser une zoneSavoir établir un périmètre de sécurité et assurer son efficacité

Article 3

—

Les effluents gazeux sortant des appareillages traverseront des filtres à haute efficacité avant rejet. 6. Déchet solides.

Article Annexe I

—

Efficacité de la formation Responsabilités individuelles. L'organisme de formation doit veiller à ce que le manuel de formation et de procédures soit mis à jour selon les besoins.

Article L225-102-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 50

Code de commerce

des signalements relatifs à l'existence ou à la réalisation des risques, établi en concertation avec les organisations syndicales représentatives dans ladite société ; 5° Un dispositif de suivi des mesures mises en œuvre et d'évaluation de leur efficacité

Article Annexe I

—

Afin d'y parvenir, un ensemble cohérent de mesures nouvelles choisies en raison de leur efficacité seront mises en oeuvre. Elles concernent le logement, l'aide aux investissements des entreprises, les transports aériens et l'agriculture.

Page 7 · 257 résultats

← Précédent Suivant →