Epandage L'épandage des eaux résiduaires, des boues et des déchets est interdit. 6. Air-Odeurs 6.1. Prévention L'exploitant prend des dispositions pour empêcher la formation de poussières et d'odeurs. 7. Déchets 7.1.

Article Annexe I

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Epandage L'épandage des eaux résiduaires, des boues et des déchets est interdit. 5.9. (1) 6. Air-odeurs 6.1.

Article Annexe (suite)

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Les conditions d'agrément doivent comprendre, le cas échéant, des restrictions ou des mesures visant à atténuer les risques ; - accorder une attention particulière à l'impact potentiel des épandages sur les organismes aquatiques vivant dans les rizières

Article Annexe I

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Epandage L'épandage des eaux résiduaires, des boues et des déchets est interdit. 5.9. (1) (1) Un modèle a été constitué pour la rédaction des arrêtés de prescriptions générales applicables aux installations soumises à déclaration.

Article Annexe I

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Épandage L'épandage des eaux résiduaires, des boues et des déchets est interdit. 6. * Non concerné. 7. Déchets 7.1.

Article Annexe I

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Épandage L’épandage des eaux résiduaires, des boues et des déchets est interdit. 6.(*) Non concerné. 7. Déchets 7.1.

Article Annexe I

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Epandage L'épandage des déchets, effluents et sous-produits est interdit. 5.9.

Article Annexe I

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Épandage L'épandage des eaux résiduaires, des boues et des déchets est interdit. 6. Air, odeurs 6.1. Captage et épuration des rejets à l'atmosphère 6.1.1.

Article Annexe I

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Épandage L'épandage des déchets ou effluents sur ou dans les sols agricoles est interdit, sauf autorisation préfectorale délivrée au titre de l'article R. 512-52 du code de l'environnement.

Article Annexe I

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Epandage L'épandage des eaux résiduaires, des boues et des déchets est interdit. 5.9.

Article Annexe I

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Leur évacuation éventuelle après un accident doit se faire, soit dans les conditions prévues au point 5.5 ci-dessus, soit comme des déchets dans les conditions prévues au titre 7 ci-après. 5.8 - Epandage L'épandage des eaux résiduaires, des boues et des

Article Annexe I

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Epandage L'épandage des eaux résiduaires, des boues et des déchets est interdit. 5.9.

Article Annexe

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Epandage L'épandage des eaux résiduaires, des boues et des déchets est interdit. 5.9. (*) Non concerné 6. Air - Odeurs 6.1. Captage et épuration des rejets à l'atmosphère L'installation doit disposer de dispositifs permettant de collecter

Article Annexe I (suite)

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Brûlage Le brûlage des déchets liquides, solides et gazeux à l'air libre est interdit. 7.7 Epandage I.- Seules certaines cendres issues de la combustion de biomasse peuvent être épandues : - les cendres récupérées par voie sèche ou humide sous le foyer

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