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713 résultats pour « hemiplegie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02711_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

A la suite de cette intervention, il a été constaté que Mme E souffrait d'une hémiplégie droite avec aphasie.

Source officielle

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CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020406247

Admin. suprême

25 juillet 2007

25 juillet 2007

a été victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique ; que cet accident, dû à l'oblitération de l'artère sylvienne gauche consécutive au décrochement d'une plaque d'athérome, a entraîné une hémiplégie

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6708c012445a086e2bcedbfd

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[5] (la Fondation), a établi une déclaration d'accident du travail concernant sa salariée [T] [Z] dans les termes suivants : le 14 novembre 2018 'la salariée déclare : En remontant une patiente hémiplégique

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab597ef77d000880b354

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

L'appelant soutient que son état de santé nécessite le recours à une tierce personne, souffrant de vertiges chroniques et ayant été victime en 2015 d'in accident vasculaire cérébral ayant entraîné une hémiplégie

Source officielle
TA

Magistrat Crandal

DTA_2310356_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Elle soutient que son enfant, C, âgée de trois ans est atteinte d'hémiplégie à droite, qu'elle est très hypotonique et peu interactive à la suite de l'ablation d'un hémisphère du cerveau, qu'elle ne marche

Source officielle
TA

Présidente Bader-Koza

DTA_2301092_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Il soutient que : - son état de santé n'a pas évolué depuis la dernière attribution de sa carte mobilité mention " stationnement " ; - il souffre d'une hémiplégie côté droit et d'un traumatisme crânien

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2505457_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

A son réveil, il a présenté une hémiplégie droite.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861ba

Appel

23 mai 2002

23 mai 2002

médecin de l' Unité de Consultations et de Soins Ambulatoires de l'établissement , le Docteur D..., signalait l'existence chez ce détenu d'une pathologie lourde caractérisée principalement par une hémiplégie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200809

Cassation

6 mai 2010

6 mai 2010

l'article L. 141-1 du code de la sécurité sociale, dont les conclusions sont claires et précises, indique que le malaise survenu le 17 novembre 2005 est dû à une hémorragie cérébrale à l'origine d'une hémiplégie

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2105905_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Il soutient qu'il a des difficultés pour se déplacer en raison de son hémiplégie, qu'il bénéficiait d'une carte de stationnement pour personnes handicapées depuis 10 ans.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2500111_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

autorisé à sortir le 2 novembre 2015 à 11 heures avec une ordonnance d'antalgiques ; - à son retour au domicile, il a présenté des troubles de la déglutition, une dysarthrie, des troubles visuels, une hémiplégie

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23VE00400_20240903

Admin. Appel

3 septembre 2024

3 septembre 2024

particulière et un traitement médicamenteux, dont le défaut entrainerait une décompensation mentale et un risque létal, lesquelles sont des conséquences d'une extrême gravité et, d'autre part, d'une hémiplégie

Source officielle
CC

cr

6079a8df9ba5988459c4f224

Cassation

5 juin 1997

5 juin 1997

d'un accident vasculaire cérébral en janvier 1992 ; Que l'expert, commis par un premier arrêt avant dire droit de la cour d'appel du 24 juin 1993, a indiqué que le prévenu était atteint d'une hémiplégie

Source officielle
CC

civ1

60794cc29ba5988459c46be3

Cassation

25 février 1997

25 février 1997

dégonflé s'est détaché du cathéter porteur et, ainsi libéré, a été entraîné dans la carotide interne, puis dans l'artère cérébrale moyenne, laquelle s'est trouvée obstruée ; qu'il en est résulté une hémiplégie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100740

Cassation

4 juin 2007

4 juin 2007

22 février 2005) d'avoir annulé le testament authentique ; Attendu que la cour d'appel a décidé que Claude X..., qui ne pouvait s'exprimer que par quatre mots et des mimiques en raison d'une hémiplégie

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008028490

Admin. suprême

3 mai 2002

3 mai 2002

tunisienne titulaire d'une carte de résident, qu'ils ont deux enfants, nés en France les 28 septembre 1999 et 26 mars 2001, que la mère de Mme X..., qui n'est que partiellement autonome en raison d'une hémiplégie

Source officielle
CC

cr

61372556cd5801467741ce01

Cassation

7 mars 1991

7 mars 1991

préjudice corporel subi par Marie-Claude X... à la suite d'un accident dont Jean-Marie Y... avait été déclaré responsable, la juridiction du second degré alloue notamment à la victime, atteinte d'hémiplégie

Source officielle
CC

soc

613720eacd580146773ef772

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

X..., atteint d'hémiplégie, a demandé à la caisse primaire d'assurance maladie la prise en charge d'un séjour dans un établissement de rééducation fonctionnelle à Saint-Jean-de-Monts à compter du 1er août

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210559

Cassation

6 octobre 2016

6 octobre 2016

2009 « normal », puis une IRM du 28 septembre constatant « un aspect de dissection de la carotide gauche », puis en date du même jour « une aggravation neurologique secondaire avec survenue d'une hémiplégie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3b5

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Sur l'action publique Mme E...Sylvie a déposé plainte le 19 avril 2005 au nom de sa mère, Ginette, personne âgée de 72 ans, hémiplégique et atteinte de la maladie d'Alzheimer.

Source officielle