et/ou ne pas avoir subi d'intervention chirurgicale (autres que ....), ne pas être atteint d'une maladie de quelque nature que ce soit (hormis affections saisonnières) ou d'un handicap ou d'une malformation

Il ressort toutefois des pièces du dossier que Mme C est atteinte de la maladie de Klippel Trenauy, diagnostiquée dans l'enfance, ayant entraîné des malformations congénitales osseuses, musculaires et

C, qui présente une malformation congénitale des deux mains, justifiant la reconnaissance d'un taux d'incapacité compris entre 50 et 79 %, et ayant nécessité deux interventions chirurgicales successives

dommages ainsi que sur la responsabilité de l'une ou de plusieurs des personnes mentionnées au premier alinéa de l'article L. 1142-5 ou de l'Etat, au titre de ses pouvoirs de sécurité sanitaire./ Les malformations

- l'appareillage n'est pas en cause dans la non détection de la malformation foetale, - même s'il n'est pas titulaire d'un diplôme d'échographie en gynécologie-obstétrique, il peut être considéré

En outre, si le certificat médical produit par l'appelante indique que son fils le plus jeune doit " subir une intervention chirurgicale ", en raison d'une malformation congénitale, il n'est pas établi

Il est constant que le jeune C G, né le 7 avril 2018 en Géorgie, qui souffre d'un " épispadias " de type " incontinent ", malformation congénitale, génitale, urinaire rare et complexe, se caractérisant

L'accident du travail consiste en une fracture d'une vertèbre et les éléments médicaux permettent de retenir une malformation congénitale de la colonne vertébrale.

», qui est suivie de l'énumération de différentes pathologies aux paragraphes a) jusqu'à m) et de la question n) suivante : « Présentez-vous une malformation congénitale ou toute autre maladie ou infirmité

C a bénéficié en décembre 2021 d'une opération de mise en place d'une prothèse de hanche droite suite à une malformation congénitale.

Il ressort des pièces du dossier que cet enfant, né le 6 janvier 2020, présente une malformation congénitale nécessitant un suivi chirurgical et un suivi gastro pédiatrique ainsi que des troubles du développement

Il ressort des pièces du dossier que cet enfant, né le 6 janvier 2020, présente une malformation congénitale nécessitant un suivi chirurgical et un suivi gastro pédiatrique ainsi que des troubles du développement

Si les requérants soutiennent que leur fils souffre d'une malformation congénitale des pieds dont le défaut de prise en charge pourrait entraîner une aggravation de son état de santé, toutefois, le certificat

Si les requérants soutiennent que leur fils souffre d'une malformation congénitale des pieds dont le défaut de prise en charge pourrait entraîner une aggravation de son état de santé, toutefois, le certificat

2019, avec leurs quatre fils mineurs, nés respectivement le 25 mars 2014, le 18 janvier 2016, le 29 novembre 2017 et le 19 décembre 2021, ce dernier enfant étant atteint de trisomie 21 et d'autres malformations

et de la pathologie de la personne et dont les conséquences sont le décès, la mise en jeu du pronostic vital, la survenue probable d'un déficit fonctionnel permanent y compris une anomalie ou une malformation

Pour contester cette appréciation, Mme A, qui est atteinte d'une malformation congénitale, fait valoir que le médicament correspondant à un traitement de substitution hormonale qu'elle prend n'est pas

La société expose que selon la littérature médicale, cette malformation congénitale est rare et résulte d'une anomalie génétique présente dès la naissance.

Elle consiste en une malformation congénitale bilatérale se manifestant par une déformation complexe des os, des muscles et des tendons du pied et de la cheville.

que la thalidomide, qui est d'ailleurs commercialisée en France, est désormais contrindiquée, comme anti-nauséeux et sédatif, pour les femmes enceintes en raison d'un risque de développement de malformation