Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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230 résultats pour « optique »
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EXTRAIT
Article Annexe I (suite)
- les banques de données ; - la documentation disponible (éventuellement sur disques optiques compacts : cédéroms).
Article 30-0 B
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22
Pour aveugles et malvoyants : appareils ou objets à lecture, écriture ou reproduction de caractères ou signes en relief (braille) ; téléagrandisseurs et systèmes optiques télescopiques ; cartes électroniques et logiciels spécialisés ; 3.
Article Tableau n° 21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 20 > 34
Neuropathie optique rétrobulbaire bilatérale confirmée par des examens complémentaires, après exclusion de la neuropathie alcoolique.
Article Annexe III
certificat de capacité d'orthoptiste : Tableau de répartition semestrielle des UE du référentiel de formation Orthoptie Semestre 1CMTDCM + TDECTSUE1 Biologie moléculaire et cellulaire, génétique, histologie et anatomie4010503UE2 Optique
Article Note a
Un signal avertisseur optique ou acoustique facilement perceptible par le conducteur du véhicule doit renseigner ce conducteur sur l'allumage effectif du feu le plus visible de l'arrière, à mois que le conducteur ne puisse s'assurer directement de cet
Article Annexe I
Ces opérations peuvent impliquer la dépose de certains détecteurs ioniques et leur remplacement par des détecteurs ioniques ou d'une autre technologie (optique, thermostatique...).
Article Annexe I bis
- Physique - a) Physique des ondes : - phénomènes de propagation non dispersifs : équation de d'Alembert ; - b) Electromagnétisme : - sources du champ électromagnétique ; - c) Mécanique : - changements de référentiel en mécanique classique ; - d) Optique
Article Annexe II : Tableau n° 12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01
- E - - E - - E - Neuropathies optiques rétrobulbaires bilatérales confirmées par des examens complémentaires, après exclusion de la neuropathie alcoolique. 30 jours Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés
Article 1
Groupe XIV : métiers des techniques de précision Classes : Coutellerie ; Instruments de chirurgie ; Lunetterie ; Optique de précision ; Prothèse dentaire ; Horlogerie ; Armurerie.
Article Annexe
Spectrophotomètre réglé à 340 nm et équipé de cuves de 10 mm de parcours optique. 6. Mode opératoire. 6.1. Essai de contrôle.
Article Annexe II
Conseiller et accompagner l'adaptation aux lentilles de contact, aux aides optiques ou non optiques : Critères d'évaluation : Indicateurs : Qu'est-ce qui permet de dire que la compétence est maîtrisée ? Que veut-on vérifier ?
Article 26
Longueur des échelons de prix à payer : La longueur minimale des échelons de prix à payer est égale à : 1 mm sur les dispositifs indicateurs à cadran ; 1,5 mm sur les dispositifs indicateurs à projection optique. 26.5.
Article 21
L'exploitant peut recourir à une méthode par reniflage, une méthode de détection des gaz par imagerie optique ou à tout autre méthode de détection.
Article Annexe Ia
logements collectifs..., - établissements de soins, médico-sociaux, laboratoires, cliniques vétérinaires, - entreprises à contraintes de contaminations particulaires, biologiques ou chimiques : industries agroalimentaires, pharmaceutiques, cosmétiques, optiques
Article ANNEXE II
(3) Lorsque les normes exigées ne sont obtenues qu'à l'aide d'une correction optique, la possession à bord d'une paire de lunettes de rechange est obligatoire, (4) Les officiers mécaniciens, radios, électriciens et tes membres d'équipage effectuant
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88
RAYONNEMENTS OPTIQUES LASER Les grandeurs physiques d'exposition pertinentes d'un point de vue biophysique sont choisies en fonction de la longueur d'onde et de la durée du rayonnement émis par la source.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (7)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 54
40 6.1.4 - SCOTOME CENTRAL UNILATÉRAL - Sans perte du champ visuel périphérique 15 à 18 - Avec perte du champ visuel périphérique 30 6.1.5 - DIMINUTION DE LA VISION DES DEUX YEUX Le degré de vision sera estimé, en tenant compte de la correction optique
Article Annexe 11-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80
Un trouble de la réfraction qui peut être entièrement corrigé par un moyen optique ne sera pas considéré comme une déficience oculaire génératrice d'incapacité.
Article Annexe Ib (suite)
X Les optiques Définitions et caractéristiques Les différents types d'objectifs Focales fixes, focales variables Optiques spéciales : décentrement et bascule, macro...
Article Annexe Ia
Réaliser des faisceaux, des harnais, des baies, la connectique sur câble électrique et fibre optique (dénuder, sertir, brancher, connecter, souder ...). T5.1. Participer à la préparation de l'aéronef. T5.1.
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