cependant qu'il "résulte des seuls points sur lesquels les parties sont d'accord" que l'expert aurait simplement "fait valoir les éventuels avantages d'une solution transactionnel " dans un "souci pédagogique

[O] et de Mme [K] selon lesquels ils ont plusieurs fois travaillé avec lui concernant les stagiaires et apprentis rattachés aux Laboratoires science et équilibre, de deux fiches pédagogiques concernant

X... a été engagé par l'Association de formation pour la coopération et la promotion professionnelle méditerranéenne (ACPM), le 2 juin 1998, en qualité de coordonnateur pédagogique ; que le salarié a été

Attendu que pour débouter le salarié de ses demandes, l'arrêt retient qu'il ne démontre pas l'existence d'une discrimination à son encontre, la durée du détachement étant conditionnée par des raisons pédagogiques

devant le tribunal correctionnel pour "avoir à Mauguio, courant 2001 et depuis un temps non prescrit, exécuté des travaux (extension et rénovation d'un ancien mas, création d'un bureau, d'un atelier pédagogique

Société française d'étude et de formation (SFEF) ; qu'en vertu du contrat de travail à temps partiel annualisé du 21 octobre 1996, ses attributions étaient réparties entre les heures de face-à-face pédagogique

Millegrand (institut thérapeutique éducatif et pédagogique), à temps partiel (24 heures hebdomadaires).

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon le jugement attaqué, que les salariés à temps plein de l'Association des centres médico-psycho-pédagogiques

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 septembre 2021), Mme [O] a été engagée en qualité de coordinatrice pédagogique par la société CGI à compter du 3 janvier 2012. 2.

par le Dr C... qui retient chez l'intéressé un comportement pédophilique caractérisé avec tendance à minimiser les allégations portées contre lui, à trouver à son comportement des justifications pédagogiques

paiement de cette somme forfaitaire par l'enseignant, celui-ci à l'évidence ne disposerait plus de coordonnées de nouvelles familles ; que, sans minimiser les prestations de secrétariat et de soutien pédagogique

avec l'équipe éducative, des mesures à prendre pour mettre un terme à ces jeux et éviter toute dérive ; qu'au cours de l'enquête pénale, la salariée avait reconnu avoir été informée par l'équipe pédagogique

celle issue de l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme B... épouse Y... a été engagée le 8 août 2005 par la société Anacours en qualité de conseiller pédagogique

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 4 juillet 1996), que Mme X... est employée, depuis le 24 août 1986, par l'Institut médico-pédagogique

, cette décision étant valable du 19 mars 2024 jusqu'au 18 février 2029, en milieu scolaire ordinaire dans le cadre du projet personnalisé de scolarisation, - prolonger l'attribution du matériel pédagogique

juin 1996, pour motif disciplinaire, l'arrêté de révocation indiquant que la sécurité des élèves dans le cadre des cours d'éducation physique et sportive ne peut être assurée et que les compétences pédagogiques

minimiser sa responsabilité paraissent parfaitement dérisoires ; la justification du prévenu suivant laquelle les mentions nominatives portées sur les bulletins de vote correspondant à des initiations pédagogiques

Château des trois poètes avait fait valoir qu'elle avait employé des jeunes dans le cadre de conventions TUC, PIL, stages et insertion à la vie professionnelle (SIVP) et d'un protocole de coopération pédagogique

du service éducatif dans le cadre d'une association d'aide aux toxicomanes, l'exposante était notamment chargée du suivi des objectifs éducatifs collectifs ou individualisés définis par le projet pédagogique

exclusivement guidées par la volonté de jeter le discrédit sur le produit ou le service ; que la cour d'appel a elle-même relevé qu'un rapport d'expertise de mai 2014 faisait apparaître que les moyens pédagogiques