3.0.1 et 5.0.1 : pelle mécanique sur barge avec bateau pousseur et pelle mécanique sur barge.

. *** EXPOSE DU LITIGE Le 12 juillet 2018, la société Eleis a endommagé avec une pelle mécanique effectuant des travaux de terrassement un ouvrage appartenant à la société GRDF.

La société Pacifica, assureur multirisque habitation de [J] [C], a refusé sa garantie au motif que l'utilisation de la pelle mécanique, engin terrestre à moteur, n'était pas garantie.

Y... d'avoir, le 4 avril 2013, livré au client D... une pelle 22 tonnes pour du terrassement sur un site militaire hors d'état de fonctionner ; qu'elle précise qu'un dépannage sur les lieux par un autre

Il est relevé des pièces du dossier que la pelleteuse totalise 5 418 heures d’utilisation.

.., demeurant à Dijon (Côte-d'Or), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1981 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la Société d'optique précision électronique et mécanique

mécanique et qu'ils(s) aurai(en)t brisé la vitre avant gauche pour pénétrer dans la pelle mécanique.

[C] [R] Sa situe les trous qu'il a pu faire dans la bâche avec sa pelle mécanique. Ce constat est illustré de photographies réalisées contradictoirement.

Il apparaît ainsi notamment que les pelles livrées n'étaient pas hydrauliques mais mécaniques et qu'elles avaient leurs godets d'origine.

X... exerçant à l'enseigne JS Terrassement à restituer à la société Pôle Mat la mini-pelle Hyundai R55-7 équipée en attache rapide mécanique et godets, objet du contrat, et ce sous astreinte de 100 euros

[L] [N] et Mme [Q] [N] aux entiers dépens de l'instance dont distraction au profit de la Selarl Legi 01 Perret- Varvier-Trigon, avocat sur son affirmation de droit.

mécanique conduite par un ouvrier de l’entreprise B... a fortuitement heurté une gaine contenant un câble électrique haute tension enfoui sous l’accotement de la route.

de laquelle se trouve la société Colas Ile-de-France Normandie (la société Colas) des dommages occasionnés sur des branchements de gaz et un câble, à l'occasion de travaux publics exécutés par des pelles

mécanique sur chenille et une remorque.

Elle soutient que : - le 19 avril 2019, la société Construction moderne Ile-de-France, en sa qualité d’entrepreneur d’une opération de travaux publics, a endommagé avec une pelle mécanique un câble

D'EXPERTISE QUI RETIENT COMME CAUSE D'AFFAIBLISSEMENT DE L'OUVRAGE EN QUESTION, LES DEGRADATIONS CAUSEES PAR LA SOCIETE VERNAY AU CIMENT ET AUX BARRES METALLIQUES DE CELUI-CI, EN LE HEURTANT AVEC DES PELLES

Par acte du 2 août 2019, la crédit-bailleresse a accordé à la SAS PRESTA [Localité 2] BTP un crédit-bail n°40025350 portant sur une pelle mécanique de marque HITACHI ZX33U-5 équipée d'un marteau hydraulique

L'entreprise [L] TP nous loue du matériel (pelle mécanique, tracto-pelle) avec un chauffeur qui partage le quotidien de mon équipe.