Jean-Paul X..., demeurant ..., en cassation des 17 jugements rendus le 4 mars 1994 par le conseil de prud'hommes d'Angoulême (section industrie) au profit de la société Porcher, société anonyme, dont

ainsi que les méthodes de production industrielle de viande et d'oeufs, a mis en ligne sur son site internet et les réseaux sociaux un film qu'elle a tourné en s'introduisant sans autorisation dans la porcherie

Zurich international Italia et la société AMB, qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Flexopack a vendu à la société Vins Descombes (société Descombes) des poches

(argent de poche), 79,70 ? (indemnité de loisirs), 81,20 ? (allocation scolaire), 301,50 ? (frais de transport), soit une assiette brute ramenée à 1 531,02 ?

collective de la charcuterie précise qu'est réputé charcutier celui qui pratique toutes opérations culinaires ou de "conservation" en vue de livrer à la consommation "principalement au détail" la viande de porc

ce qu'il a rejeté la demande de nullité des opérations menées le 8 mars 2023 d'extraction et d'exploitation des données contenues dans un téléphone Samsung Galaxy 9, appréhendé le 9 juin 2021 dans la poche

conducteur suivant le véhicule conduit par Sylvain Y... qui ne relevait pas pour celui-ci de vitesse excessive mais constatait que le véhicule Renault 5 "volait en éclats" après le choc avec le véhicule Porsche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Porco, dont le siège est ...

véhicule quelques secondes plus tard après l'avoir croisé sur ce chemin non fréquenté, curieux qu'il n'ait pas brandi son couteau pour en menacer son agresseur au lieu de quoi il l'a subitement sorti de sa poche

attaqué (Grenoble, 21 janvier 2003) rendu en matière de référé, que par contrat du 12 mai 1997 la société civile agricole du Mollat d'Essemat (la SCAME) a donné divers locaux et terrains à usage de porcherie

selon l'arrêt attaqué (Rennes, 21 octobre 2004), que l'entreprise agricole à responsabilité limitée Le Miroir (l'EARL), maître de l'ouvrage, a entrepris la rénovation de trois bâtiments à usage de porcherie

plusieurs coups de feu sur la partie civile s'est déroulée avec la participation active de Martine Y... qui ne conteste pas être arrivé sur place avec lui, sachant qu'il portait deux armes à feu dans ses poches

avait précisé qu'étant en instance de divorce avec sa soeur, le prévenu se trouvant en face de lui et à sa hauteur lui avait asséné un coup de poing sur la poitrine puis, sortant un tournevis de sa poche

violation des articles L. 221-5, L. 221-6 et L. 221-7 du Code du travail, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Porcu

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit n'avoir lieu d'annuler la décision autorisant la géolocalisation du véhicule Porsche Macan immatriculé [Immatriculation 1], alors « que l'autorisation

UNE PORCHERIE BORDEE D'UNE FOSSE A LISIER, QU'UN AN APRES L'ACHEVEMENT DES TRAVAUX, LA FOSSE A LISIER S'EST DETACHEE DU BATIMENT EN ENTRAINANT AVEC ELLE UN CERTAIN NOMBRE DE PORCS QUI ONT PERI DANS L'ACCIDENT

[Z] [I] a été poursuivi pour avoir commis un abus de biens sociaux en faisant acquérir à cette société un véhicule Porsche et en ayant utilisé celui-ci à des fins personnelles.

l'arrêté du 29 mars 1995 du ministre de l'environnement modifiant l'arrêté du 29 février 1992 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire les porcheriesde plus de quatre cent cinquante porcs