alors, selon le moyen : 1°/ que la copie servile des produits n'est pas une condition nécessaire du succès de l'action en concurrence déloyale ; qu'il suffit que, en raison des ressemblances

Kaleidoscope par les ressemblances qui existent en nombre suffisant entre ces deux logiciels (dénomination identique, traitement des fonctionnalités similaire, codage identique des badges, reprises massives

de la Parfumerie également à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs propres que l'enquête réalisée par la DGCCRF a bien mis en évidence que le parfum Manou était conditionné dans des flacons ressemblant

BIO UV: notamment, même forme verticale, même forme cylindrique, même matériau en inox, même positionnement des orifices l'un au-dessus de l'autre sur la même face; - que cependant les éléments ressemblants

lui-même ou pas, b) si l'auteur de la signature falsifiée avait ou pas sous les yeux, lors de l'établissement du chèque, un modèle authentique de la signature de Mme Y..., c) si la ressemblance existant

menacer ou qu'il est destiné par celui qui en est porteur à tuer blesser ou menacer ; qu'est également assimilé à une arme tout objet qui, présentant avec l'arme définie au premier alinéa une ressemblance

l'infraction de contrefaçon ; "1 ) alors que la chambre de l'instruction est tenue de répondre aux articulations essentielles formulées dans le mémoire de la partie civile ; que celle-ci établissait les ressemblances

marque dénominative de chaque produit", la cour d'appel a, contrairement à ce que soutient le moyen, porté sur les conditionnements et marques en présence une appréciation d'ensemble en excluant les ressemblances

A..., citoyen français, présentant une forte ressemblance avec l'un des auteurs de ces faits, et tous autres ; que M.

Ils en concluent que la société Valente X... ne peut s'attribuer sans preuve la paternité des 7 points significatifs de ressemblances relevés par M.

scénario du film avait été élaboré en partant d'une figurante qui était "Groseille", qu'un responsable du film avait même demandé à l'agent artistique de Mme Z... de rechercher une comédienne lui ressemblant

LL, sans qu'importe que l'élement déterminant et ressemblant de ces marques fût le patronyme commun aux deux déposants ; que l'arrêt est donc entaché d'un défaut de base légale par violation des articles

Il résulte selon elle de la ressemblance d'ensemble entre les signes, conjuguée à l'identité des produits en cause, un risque de confusion, à tout le moins d'association entre eux, un tel risque étant,

ne s'était jamais vraiment approché d'elle ; que Dominique Y... a reconnu sur photographie son agresseur plus grand comme étant le nommé Hachim X..., tout en précisant qu'il présentait une forte ressemblance

X..., sans apprécier l'aspect général de ces deux bornes et sans rechercher, au vu des photos et du schéma comparatif produit par les intimés, si l'impression d'ensemble n'était pas celle d'une ressemblance

JMC un préjudice de 96 924,69 correspondant au montant des sommes détournées ; que contrairement à ce que soutient la société JMC, la signature apposée sur chacun des chèques contient de fortes ressemblances

éléments recueillis par les enquêteurs laissaient cependant à penser qu'il y a bien participé ; qu'un des témoins, Véronique Y..., épouse J..., l'a désigné, sur photographie, comme présentant une forte ressemblance

seconde page comprenne une rubrique de moins ne prouve pas que le procès-verbal ait été déchiré et modifié ; qu'au demeurant une simple erreur matérielle peut expliquer la présence de deux feuillets ressemblants