en sous-traitance de l'ensemble de la fabrication et du montage des meubles, secteurs auxquels étaient affectés les deux salariés en raison de leur qualification respective d'ébéniste et d'ébéniste-sculpteur

montant de la participation budgétaire du ministère des transports à la réalisation d'une oeuvre conçue par un artiste, la société Autoroutes du sud de la France (ASF) a envisagé de faire réaliser une sculpture

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 11 mai 1989), que la société Transports Mory TNTE (société Mory) a transporté de Rome à Paris des sculptures de M.

UNE SOMME DE 4 000 F EN REPARATION DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DU RETARD DANS LE REGLEMENT D'UNE CONVENTION CHARGEANT CELUI-CI DE LA REALISATION D'UNE SCULPTURE DECORATIVE POUR LE LYCEE DE LILLEBONNE

comprenant plusieurs corps de métiers tels notamment les intérioristes, souffleurs de verre, sculpteurs et graveurs sur cristal, dont le rôle ne saurait se cantonner à un simple rôle d'exécutant tant

The first sculpture represented an erect penis with a picture of the face of a high-ranking politician attached to its head. The sculpture had a white collar and a tie and measured two metres.

B... dit E..., sculpteur, décédé le [...], a réalisé, en 1968, un buste de Marianne symbolisant la République française ; que Mme V..., son épouse, qui déclare être investie de l'ensemble des droits patrimoniaux

ses demandes tendant à la condamnation solidaire de Madame [I] [Z], veuve [G], et Monsieur [P] [M] au paiement de dommages et intérêts représentant la valeur issue des détournements de tableaux, de sculptures

soutient que les versements d’argent de sa mère ne peuvent être pris en compte au titre des ressources pour le calcul de ses droits et qu’un abattement de 50 % sur le prix de revient de la vente de ses sculptures

APPARENTES ; ALORS QUE L'ARRET N'A PU LEGALEMENT EN DECIDER AINSI EN CONSIDERATION D'UN DOSSIER D'INSTRUCTION DONT IL RESULTAIT, MANIFESTEMENT, QUE LES SCULPTURES ETAIENT APPARENTES ; ATTENDU

elles ont assigné ceux-ci en revendication mobilière ; Attendu que la cour d'appel a relevé que la possession d'Aimé Z..., puis, après son décès survenu en 1981, celle de ses ayants droit, sur la sculpture

F..., sculpteur, est décédé le [...], laissant pour lui succéder ses trois enfants issus d'un premier mariage, MM. T..., L... et S... F..., ainsi que sa seconde épouse, Mme Z... W...

According to the applicants, the cross on the sculpture represented the authors’ vision of the modern mission of the security agency.

A C a demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision du 4 décembre 2020 par laquelle la ministre de la culture a rejeté sa demande de certificat d'exportation portant sur deux sculptures

ses demandes tendant à la condamnation solidaire de Madame [D] [H], veuve [L], et Monsieur [X] [R] au paiement de dommages et intérêts représentant la valeur issue des détournements de tableaux, de sculptures

; 3°) d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du 13 décembre 2002 du jury du concours réservé de professeur d'enseignement artistique, spécialité arts plastiques, discipline sculpture, installation

A C, expert désigné par le président du tribunal administratif de Rennes, le 9 mars 2023, dans l'instance en référé n°2202182 introduite par la commune de Gourin aux fins d'expertiser une sculpture en

* * * [U] [N], décédé le [Date décès 1] 2015, était un sculpteur français réputé dans le milieu des amateurs d'art animalier.