Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6079b1ba9ba5988459c53221
18 juin 2003
18 juin 2003
435-1 du Code du travail ; Attendu qu'après avoir exactement reconnu l'existence d'une unité économique et sociale (UES) entre elles, le jugement attaqué a dit que les trois sociétés Laboratoire Asta
Source officielleChambre 3-3
68e9e9eabb2ead0a581fb09c
10 octobre 2025
10 octobre 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de son directeur général Représentant : Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE
Source officielleChambre 1-7
695e3e6375782d5f06119f1f
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Z] [R] Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Mathieu PERRYMOND, avocat
Source officielleChambre 2-4
697b0f12cdc6046d4712999a
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Représentant : Me Olivier BORGNIET, avocat au barreau de PARIS Appelants Mme [A] [J] veuve [H] Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO
Source officielleChambre 1-8
677f67bd8c38f76f7830346b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[X] [P] Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, Philippe COULANGE, Président
Source officielleChambre 1-3
680c6dc2fe1a38d696f20f7e
25 avril 2025
25 avril 2025
Représentant : Me Christian SALOMEZ de l'ASSOCIATION RAYNE - SALOMEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007875300
21 juillet 1995
21 juillet 1995
Michael X... demeurant ... aux Astres à Villeneuve-la-Garenne (92340) ; M.
Source officiellesoc
6137213dcd580146773f223c
31 janvier 1991
31 janvier 1991
Paul X..., demeurant 34, HLM des Fours à Saint-Astier (Dordogne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;
Source officielleciv3
613721abcd580146773f5de9
26 mai 1992
26 mai 1992
de France, service national, représenté par son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, ... (8ème), 2°) la société civile agricole et forestière de Reboisement d'Aston
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2303962_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juillet 2023, Mme A C, représentée par le Cabinet Aslor, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 juin 2023 par laquelle le
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT01975_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
d'entrée en France rejetant son recours formé contre la décision du 16 janvier 2024 des autorités consulaires françaises à Dakar refusant de délivrer un visa de long séjour en qualité de visiteur à Ndeye Astou
Source officielleChambre 1-2
68df5f1438ac3a658931ddd5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MANON MOTORS dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2601644_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Au cours de l’audience publique du 10 février 2026 à 10 heures, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience, M.
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2601724_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Au cours de l’audience publique du 10 février 2026 à 10 heures, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience, M.
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2605044_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Le rapport de Mme Mettetal-Maxant a été entendu au cours de l’audience publique du 24 mars 2026 à 10 heures, tenue en présence de Mme Astier, greffière d’audience.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100900
12 septembre 2012
12 septembre 2012
Julien A..., moniteur éducateur de l'association ASMO à Montpellier, où elle a demeuré à compter du 16 juillet 2007, qui atteste pour sa part que lorsqu'il est allé la chercher sur son ancien lieu de placement
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:1113DEC000577810
13 novembre 2012
13 novembre 2012
s3480A186 { width:173.6pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 5778/10 Astor
Source officielleChambre 1-3
633fc2a9e633183e2ee17758
6 octobre 2022
6 octobre 2022
MMA IARD, sis [Adresse 1] représentée par Me Constance DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Léa SIBONI, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2500602_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Sur l'intervention de l'association ASTI 14 : 4.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2500603_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Sur l'intervention de l'association ASTI 14 : 4.
Source officiellePage 70 sur 232
HOTEL ASTOR
10/07/2026
Voir →
ASTORGA
10/07/2026
Voir →
INVESTCO ASTORIA
10/07/2026
Voir →
ASTORIA FORMATION
05/07/2026
Voir →
DUVAL d'ASTORG
03/07/2026
Voir →