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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2006699_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Thierry, président, Mme Bedelet, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2023. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003816_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002119_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er février 2024. Le président, P.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003040_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003054_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003055_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003057_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003067_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003068_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2024. La rapporteure, E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001993_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 avril 2024. Le rapporteur, E.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_21VE00409_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

en charge de jeunes résidant dans des quartiers prioritaires de la politique de la ville tels que la Grande Borne, et Grigny II à Grigny, la Croix-Branche, et les Bergeries à Vigneux-sur-Seine, les Aunettes

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_21VE00410_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

en charge de jeunes résidant dans des quartiers prioritaires de la politique de la ville tels que la Grande Borne, et Grigny II à Grigny, la Croix-Branche, et les Bergeries à Vigneux-sur-Seine, les Aunettes

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_21VE00411_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

en charge de jeunes résidant dans des quartiers prioritaires de la politique de la ville tels que la Grande Borne, et Grigny II à Grigny, la Croix-Branche, et les Bergeries à Vigneux-sur-Seine, les Aunettes

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_21VE00415_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

en charge de jeunes résidant dans des quartiers prioritaires de la politique de la ville tels que la Grande Borne, et Grigny II à Grigny, la Croix-Branche, et les Bergeries à Vigneux-sur-Seine, les Aunettes

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105942_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beytout, - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique, - et les observations de Me A, avocate de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102719_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Hamdouch, premier conseiller, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2024. Le rapporteur, S. Hamdouch Le président, P.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206123_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

Auguet président de l'université était compétent, au nom de l'Etat, pour suspendre M. B. 5.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2006941_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Thierry, président, Mme Bedelet, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 décembre 2023. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103034_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2024. Le président, P.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102353_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Hamdouch, premier conseiller, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2024. Le rapporteur, S. Hamdouch Le président, P.

Source officielle

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