relevé que la commission de la branche des arts graphiques et plastiques avait émis à deux reprises un avis défavorable, la cour d'appel ne pouvait se livrer elle-même à un examen approfondi de la beauté

Juillet 2025 Références : Rôle n° 2025L00199 / Procédure n° 2025J00008 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée de Mme [S] [M] [Adresse 1] Activité : Soins de beauté

écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS à associé unique DH IDF [Adresse 1] Activité : La vente au détail de produits de bien-être, beauté

juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 3 mois à l'égard de la : SARL à associé unique LUMIBE [Adresse 1] Activité : La vente et le commerce en ligne de produits d'hygiène et de beauté

de la procédure de 1 an à l'égard de la : SAS DELAROM [Adresse 1] Activité : L'acquisition, la gestion, l'exploitation et la cession de fonds de commerce de fabrication et de vente de produits de beauté

O... épouse F..., la Sarl Institut Anadoline, la Sarl Institut Marnie, la Sarl l'Embellie, la Sas Omnium Concept, enseigne Harmonie Beauté Minceur et les conclusions de Mme Le Dimna, avocat général, après

et l'excédent, s'il y en a, sera rapportée à la masse ; que cette énumération est limitative ; Attendu que Julien Y... est décédé le 31 octobre 1975, laissant ses trois filles, Claudine, épouse Beauté

TITULAIRE DE LA MARQUE INTERNATIONALE SISLEY AYANT PRIS EFFET EN FRANCE A COMPTER DU 10 FEVRIER 1972 ET DEPOSEE POUR LES PRODUITS DE PARFUMERIE (CLASSE 3), LA SOCIETE CREATION FRANCAISE D'ESTHETIQUE ET DE BEAUTE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SARL Artigraph, dont le siège est 11, place Ile de Beauté à Nice (Alpes-Maritimes

anciennement dénommée CAISSE D'AIDE SOCIALE DE L'EDUCATION NATIONALE BANQUE POPULAIRE, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP BESSAULT

AXA FRANCE IARD, assureur DO et assureur de la société HEXAOM [Adresse 6] représentée par Me Christophe THILL de la SCP MILLIAND THILL PEREIRA substituant Sophie SAINT-ANDRE de la SCP BESSAULT MADJERI

---------------------------------------------- HUITIEME CHAMBRE Jugement du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Madame [V] [T], entrepreneuse individuelle, exerce une activité de soins de beauté sous l'enseigne « L'Atelier de la [7] ».

ainsi que de tout droit au titre de la clientèle et sur le fichier client, la soumettent à un contrôle de sa comptabilité et ne lui laissent un pouvoir direct que sur la direction de l'institut de beauté

These provisions were elaborated further by Regulation of 23 September 2010, concerning the monitoring of prisoners’ telephone conversations in judicial institutions ( Besluit van 23 september 2010, houdende

Localité 1] ----------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

G... procès-verbal de constat établi le 1er août 2001 relève qu'une enseigne de l'Institut de Beauté "Escale Beauté" dirigée par Mme T... mentionne : "Epilation, soins, visage, corps, massages énergétiques

, qu'en condamnant la SA Yves Rocher à verser à Madame X... la somme de 52 270 € à titre de rappel de salaires pour heures supplémentaires sans rechercher si la société fournissant les produits de beauté

présentes ou représentées en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Dominique BOISSELET, président, et par Fabienne BEZAULT-CACAUT

Audience présidée par Evelyne ALLAIS, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Fabienne BEZAULT-CACAUT