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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-7
668cd255bbc9a118c6c64051
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[G] Me [P] ORDONNANCE LE DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE RYCK, Première présidente de chambre à la cour d'appel de
Source officielleTroisième Chambre Civile
67f590e8bbf04ef7857c2da9
8 avril 2025
8 avril 2025
Copie délivrée à la SCP AKCIO BDCC AVOCATS la SELARL CABANES BOURGEON MOYAL VIENS TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE [Localité 8] Le 08 Avril 2025 Troisième Chambre Civile ----
Source officielleChambre civile 1-7
65b0c2368d0ccf000877e81f
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Portalis DBV3-V-B7I-WI64 Du 23 JANVIER 2024 ORDONNANCE LE VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE A notre audience publique, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielleChambre civile 1-7
65b0c23a8d0ccf000877e821
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Portalis DBV3-V-B7I-WI7C Du 23 JANVIER 2024 ORDONNANCE LE VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE A notre audience publique, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2508530_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Bourgeois, président, - Mme Jaouën, première conseillère, - M. Josserand, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2026.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2601102_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Bourgeois et les observations de Me Lopy pour M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2503956_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Bourgeois, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500341_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Bourgeois, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2311087_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
premier versement devant intervenir la fin du sixième mois suivant le mois à compter duquel l'astreinte serait due, et a par ailleurs mis à la charge de l'Etat la somme de 1 000 euros à verser à Me Bourgeois
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304058_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Bourgeois, président-rapporteur ; - les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304241_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Bourgeois, président-rapporteur ; - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305240_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Bourgeois, président-rapporteur ; - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305327_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Bourgeois, président-rapporteur ; - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305433_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Bourgeois, président-rapporteur ; - et les conclusions de Mme Jaouën, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Par un arrêté du 17 septembre 2009, M. B...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100389
17 avril 2019
17 avril 2019
conseiller référendaire rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Mouty-Tardieu, conseiller référendaire, les observations de la SCP Meier-Bourdeau
Source officielle17e Chambre
6034dcab7dee0d07687369da
15 septembre 2016
15 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller Madame Sylvie
Source officielle17e Chambre
6034e626b51b8410d87bb940
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Signé par Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président et Madame Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2302555_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Bourgeois, président-rapporteur ; - et les conclusions de Mme Caste, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2417575_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 novembre 2024 à 16h34 sous le numéro 2417575, Mme A C, représentée par Me Bourgeois, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement
Source officielle17e Chambre
615e0e77c25a97f0381f56d8
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Signé par Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président et Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 70 sur 835