Autres impôts directs et taxes assimilées ― 400 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement sur les bons anonymes ― 200 000 1406 Impôt de solidarité sur la fortune ― 200 000 15.

Article Annexe

—

L'agent (e) de montage et de câblage en électronique est responsable de son travail, du bon montage des composants, de l'interconnexion des ensembles et sous-ensembles.

LEGIARTI000024945807

—

Article 8 Le président veille au bon fonctionnement du centre informatique dans le respect des dispositions législatives et réglementaires ainsi que dans le respect des domaines de compétences dévolus au directeur.

LEGIARTI000029113232

—

territoire aux fins susdites ; Article 7 En France : Article 8 En France : Article 9 En France : Article 10 Les autorités compétentes françaises et québécoise collaborent étroitement et se prêtent une assistance mutuelle afin de faciliter l'application et le bon

Article Annexe II

—

référence ; i) La description de la procédure, y compris : -dans le cas d'utilisation partielle de normes analytiques existantes, la précision des paragraphes utilisés ; -les vérifications à effectuer avant de commencer les essais ; -la vérification du bon

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 68

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Bon de commande ; H. Attestation de service fait.

Article 120

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 34

Code général des impôts

actionnaires des sociétés visées au 1° à l'occasion des assemblées générales ; 6° Les intérêts, arrérages et tous autres produits des obligations des sociétés, compagnies et entreprises désignées aux 1° et 2°, et notamment les produits attachés aux bons

Article L214-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 93

Code de l'environnement

Au moins 80 % des bénéfices nets tirés de la production supplémentaire générée du fait de la dérogation sont affectés par le concessionnaire à des opérations de compensation ou de réduction des impacts ou concourant à l'atteinte du bon état écologique

Article D561-32-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 59 > 34

Code monétaire et financier

une augmentation importante du nombre et du volume des opérations ou au recours à des sociétés en sommeil ou peu actives dans lesquelles ont pu intervenir des changements statutaires récents ; 6° La constatation d'anomalies dans les factures ou les bons

Article L532-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 14

Code monétaire et financier

Lorsque cela est nécessaire pour sauvegarder le bon fonctionnement des marchés financiers, il peut prévoir des dérogations limitées à la négociation pour compte propre mentionnée à l'article L. 321-1.

Article D121-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 49

Code de l'action sociale et des familles

tutorat, définies respectivement aux articles D. 121-30 et D. 121-31 ; 4° Dispose d'au moins un salarié chargé de l'encadrement de la structure ; 5° Est à jour de ses cotisations sociales et fiscales et offre des garanties financières suffisantes au bon

Article 125 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 52 > 67

Code général des impôts

-Les personnes physiques fiscalement domiciliées en France au sens de l'article 4 B qui bénéficient d'intérêts, arrérages et produits de toute nature de fonds d'Etat, obligations, titres participatifs, bons et autres titres de créances, dépôts, cautionnements

Article Annexe II-16-1 (art. A212-211)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 35 > 58

Code du sport

Test technique de sécurité - organiser et suivre le bon déroulement de la progression des pratiquants ;

Article R5211-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Code de la santé publique

Comporter un code permettant l'identification du dispositif et du fabricant qui puisse être consulté, le cas échéant, sans devoir recourir à une intervention chirurgicale ; 7° Assurer que toute instruction portée sur le dispositif en vue d'assurer son bon

Article L431-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 55 > 70

Code de l'énergie

Celle-ci veille à la réalisation des investissements nécessaires au bon développement des réseaux et à leur accès transparent et non discriminatoire.

Article D412-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 95 > 26

Code pénitentiaire

Le chef d'établissement pénitentiaire doit maintenir l'ensemble des installations en bon état de fonctionnement.

Article Annexe I

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Un essai du bon fonctionnement du dispositif de coupure générale est réalisé au moins une fois par an.

Article Annexe I

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Un essai du bon fonctionnement du dispositif de coupure générale est réalisé au moins une fois par an.

Article Annexe I

—

II. - L'exploitant doit réaliser les vérifications et mesures nécessaires au bon fonctionnement des installations.

Article Annexe I

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Incompatibilité tant que persiste une symptomatologie survenant au repos, à l'effort léger ou lors de l'action de conduite en dépit du traitement mis en œuvre. 1.1.3 Angioplastie hors syndrome coronaire aigu Compatibilité selon avis spécialisé attestant d'un bon

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