administratif de Lyon a estimé que les mesures d'accompagnement médico-social " en étoile " mises en place par l'ARS d'Auvergne-Rhône-Alpes étaient de nature à assurer à brève échéance l'exécution au moins

obtenu gain de cause, ils ont assigné la Sacem, le 30 mars 2010 devant le tribunal de grande instance de Nanterre, qui, après les interventions volontaires successives de Patrick Z..., héritier de Jacques

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 19 décembre 1996, qui, pour participation à une opération de prêt illicite de main-d'oeuvre, homicide involontaire et

JACQUES X...

Jacques X..., demeurant ... ; M.

Jacques X..., demeurant ... M.

Jean-Jacques Y..., - les conclusions de M.

Jacques A, demeurant ..., M.

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 13e chambre, du 7 décembre 1994 qui, pour infraction aux articles L. 232-5 et L. 232-8 du Code rural, l'a condamné à 1 amende de 1 000 francs

Jean-Pierre Q..., domicilié ..., Pascal K..., domicilié ..., Jean-Jacques E..., domicilié ..., André D..., domicilié ..., Mme Marie-Rose S..., domiciliée ... et M.

Jacques A, demeurant ... ; M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques CHAUVELOT, président Madame Michèle TIMBERT, conseillère Madame Isabelle BROGLY, conseillère

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 25 août 1994, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique et franchissement d'une ligne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société nancéienne de coiffure "Jacques Dessange", société anonyme, dont le siège

Jacques D..., 68/ Mme Bernadette K..., épouse D..., demeurant tous deux ... à Pont-du-Château (Puy-de-Dôme), 78/ M.

Jacques O..., demeurant ..., Domaine de Tanqueux à Chamigny (Seine-et-Marne), 208/ de M. Jean-Pierre P..., demeurant ... à Mont-Saint-Père (Aisne), 218/ de M.

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 26/00434 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KFQG Affaire : Jugement du tribunal judiciaire du Havre en date du 1er décembre 2025 Monsieur [C] [Z] Représentant : Me Jacques

Jean-Jacques, prévenus, II.