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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137269ecd5801467742717d
24 janvier 2007
24 janvier 2007
double ; que l'existence du lit double est attestée dans une autre pièce, soit la salle de jeu ; qu'en outre, l'absence de l'épouse du prévenu ce soir là ( ) n'est pas établie ; que l'épisode du pack de lait
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-9669
25 mai 1993
25 mai 1993
de ces principes Ingérence dans l'exercice du droit du requérant à la "liberté de manifester sa religion ou ses convictions", résultant de la condamnation prononcée par le tribunal correctionnel de Lassithi
Source officielleChambre sociale
69738805cdc6046d476d74c3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : François ARNAUD, président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAUTHIER, conseiller, Florence DOMENEGO, conseillère
Source officielleChambre 4 SB
63cb92c79c02507c9078dd14
19 janvier 2023
19 janvier 2023
LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3 A
6442299fd2fa6fd0f80402ee
3 avril 2023
3 avril 2023
LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4 SB
6438f245a942a604f5e933f5
13 avril 2023
13 avril 2023
LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3 A
642e63bc826f3a04f5216800
3 avril 2023
3 avril 2023
LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
66ea6d685d483ec11126953c
8 août 2024
8 août 2024
COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 6 (Etrangers) N° RG 24/02824 - N° Portalis DBVW-V-B7I-ILHD N° de minute : 281/2024 ORDONNANCE Nous, Christophe LAETHIER, Vice-Président placé à la Cour d'Appel
Source officielleChambre 4 SB
6618cf077935f50008be4215
11 avril 2024
11 avril 2024
LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Mme WALLAERT, Greffier ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
686dfb15002316e0ca848f82
8 juillet 2025
8 juillet 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 , assistée par Me Fanny LAUTHIER
Source officielleChambre 4 SB
65b35fad1d7564000872dda1
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LAETHIER, Vice-Président placé qui en ont délibéré.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0510JUD006115309
10 mai 2011
10 mai 2011
On 26 February 1998 the applicants lodged an action for damages with Lasithi (Crete) First Instance Civil Court against K.K., a contractor to whom they had entrusted the construction of a
Source officielleciv2
607940d69ba5988459c3f380
28 janvier 1970
28 janvier 1970
POUR L'EXPLOITATION, SOUS LA MEME ENSEIGNE ET AU N° 2 DE LA RUE DE L'AVENIR A CORBEIL-ESSONNES D'UN FONDS DE COMMERCE D'IMPORTATION, EXPORTATION DE PRODUITS ALIMENTAIRES, SAUF CHARCUTERIE ET PRODUITS LAITIERS
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c586ae
4 juin 1996
4 juin 1996
marché, la cour d'appel examinant les faits reprochés à la société Jean Lefebvre constate qu'elle a participé à des ententes pour l'aménagement du port de Carry-le-Rouet, pour la fourniture de graves laitiers
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54b93
10 juin 1970
10 juin 1970
CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE, DENATURATION DE L'ARTICLE 43 DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 1ER SEPTEMBRE 1962 CONCERNANT LES COOPERATIVES AGRICOLES LAITIERES : ATTENDU QUE X..., CONSEILLER LAITIER
Source officiellesoc
6079b2049ba5988459c55376
7 février 1973
7 février 1973
MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND QUE JODAR, EMPLOYE DEPUIS LE 2 MAI 1959 COMME CHAUFFEUR DE LIVRAISON PAR LA SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DU BASSIN LAITIER
Source officielleChambre des référés
68e020f174e929a9d8fb28eb
3 octobre 2025
3 octobre 2025
situé au [Adresse 2] à [Localité 4] pour une durée de dix années entières et consécutives, pour y exercer l'activité exclusive de primeur : vente de fruits et légumes et petite épicerie, produits laitiers
Source officielleProcédure Collective (Affaires en cours) 9 H
6a1aa042cdc6046d4777d5ad
27 mai 2026
27 mai 2026
procédure ouverte à l'encontre de la SAS [Adresse 1] [Adresse 2] 1962 [Localité 1] Activité : Le négoce, la distribution de tous produits alimentaires sans restriction, frais, surgelés, produits laitiers
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008040783
15 décembre 2000
15 décembre 2000
l'intérieur de ce périmètre au secteur des produits de la mer et d'eau douce ; que, par la même décision, le comité de tutelle a également abaissé de 55 % à 45 % le pourcentage des achats de produits laitiers
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007939832
18 octobre 1996
18 octobre 1996
emploi de chauffeur-livreur, a conclu, en 1985, avec cette société un contrat de "dépositaire-livreur et de distribution" qui l'habilitait à procéder, à titre indépendant, à la desserte en produits laitiers
Source officiellePage 70 sur 194
JAVAUX-LAITHIER
09/07/2026
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JAVAUX LAITHIER GRANULATS en abrégé : JLG
07/07/2026
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JAVAUX LAITHIER CARBURANTS
16/06/2026
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LAITHIER, Marion, Mélanie, Peggy
12/06/2026
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LAITHIER PERE ET FILS
28/01/2026
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