Leclerc" de 2 734 m², composé d'un supermarché de 2 490 m² et d'une galerie marchande de 244 m², à Frenouville (Calvados) ; 2°) d'enjoindre à la Commission nationale d'aménagement commercial de statuer

de Savoie " les mots " Vin de ", sachant cette indication inexacte, en reproduisant cette indication sur ses factures et en proposant à la vente ce vin ainsi dénommé par l'intermédiaire des centres Leclerc

Greffier lors des débats : Pierre LECLERC JUGEMENT EN PREMIER RESSORT ET CONTRADICTOIRE PRONONCÉ le 23/01/2025 publiquement par mise à disposition du jugement au greffe du Tribunal, les parties en ayant

[Adresse 1] [Localité 5] non comparant Madame [P] [H] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante DÉBATS L'affaire a été débattue le 22 Juillet 2025, en audience publique, devant Nathalie LECLERC-PETIT

rendue le 11 Avril 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 19/00684 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-thérèse LECLERC

de la cotisation de taxe d’habitation sur les logements vacants à laquelle elle a été assujettie au titre de l’année 2024 à raison de logements dont elle est propriétaire, sis 35-37 rue du Général Leclerc

dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative en vue de déterminer l'origine et les causes des désordres affectant les deux terrains du tennis club de la commune sis rue du Maréchal Leclerc

code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'immeuble appartenant à Mme D E, Mme D A et Messieurs Jean-Michel et Frédéric A, cadastré section AT n° 118 sis 51 avenue du Général Leclerc

administratif de Melun d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 4 août 2011 par laquelle le maire de Choisy-le-Roi a exercé le droit de préemption de la commune sur un bien situé 25, rue du Général Leclerc

Leclerc de 999 m², afin de porter la surface de vente totale de cet établissement à 1 510 m², à Lassigny (Oise) ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat et de la société Lassidis une somme de 3 000 euros

Leclerc " qu'elle exploite sur le territoire de la commune de Fontenay-le-Comte ; 2°) de mettre à la charge de la société Fontenay Distribution la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du

Leclerc dont de la SCI Kam Long est le porteur d'assurance ; - elle est subrogée dans les droits de son assurée à hauteur de 3 275 euros.

Leclerc " et à hauteur de 100 m² d'une galerie marchande ainsi que de la création d'un espace culturel et technique d'une surface de vente de 1 200 m² portant la surface totale de vente de l'ensemble commercial

de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état des bâtiments situé au 89 avenue de la Division Leclerc

des impositions en litige à concurrence de la différence entre les sommes mises en recouvrement et celles résultant d'un calcul de la valeur locative du site immobilier situé 52, avenue du maréchal Leclerc

D B conteste l'arrêté du 21 mars 2025 par lequel la préfète de Meurthe-et-Moselle a déclaré insalubre sa maison d'habitation, située 11 rue du Général Leclerc à Bouxières-aux-Dames, qu'il loue à M.

LECLERC D'ORLEAC, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, les avocats ne s'y étant pas opposés. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : D.

de la cour, composée de : Madame Isabelle LACABARATS, Président, Madame Clotilde MAUGENDRE, Conseiller, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Christine LECLERC

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Lydie, Alexandra B..., demeurant 4 HLM bloc B, rue Maréchal Leclerc

Leclerc aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Contrexedis-Centre E.