Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 21-12.972 contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2020 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Mercedes

annexé : Attendu que ce moyen n'est pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Mais sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu que pour décider que le véhicule Mercedes

Paris (17e chambre, section B), au profit de : 1°) La MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS "MGFA", dont le siège est ... au Mans (Sarthe) et ayant direction à Paris (8e), ..., 2°) La Société MERCEDES

siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° U 21-25.125 contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Mercedes-Benz

par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Garage Lopes, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Mercedes-Benz

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 février 2023, la société BFC promotion habitat, représentée par Me Merienne, demande au tribunal : 1°) de condamner la société Bouygues

A B, représenté par Me Merieux, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction des cotisations de prélèvements sociaux auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2014 et des pénalités correspondantes

Y... avait reçu pour instruction du président de ne pas dépasser 8 M en matériel Mercédes même si celà devait présenter quelques inconvénients et qu'il n'avait fait que créer une société complémentaire

, soit à celui de la société TSBV dont il était également le gérant ; qu'il apparaissait en effet que le 8 août 2002, la société Exostore avait souscrit la location en crédit bail d'un véhicule Mercedès

[Y] devra restituer ledit véhicule Mercedes, en ordonner sa restitution, - en toutes hypothèses, condamner M.

[I] [E] un véhicule modèle Mercedes classe A AMG Line immatriculé [Immatriculation 5] pour une durée allant du 1er mai 2022 à 13 heures 30 au 15 mai 2022 à 17 heures 30 et pour un forfait kilométrique

publique, vu les articles 427, 509, 512 et 516 du Code de procédure pénale ; que, certes, d'une part, Jean-Philippe X... a déjà été condamné le 5 février 1986 par le tribunal correctionnel de Charleville Mézière

tribunal, Denis X...n'a pas davantage formulé d'observations sur les conditions de l'enquête, ni sollicité la mise en oeuvre de mesures complémentaires ; que les investigations techniques menées par Messieurs

avant le 30 décembre 1999 ; "aux motifs que le montant du cautionnement est justifié par les possibilités financières réelles ou supposées de Laurent X..., par son train de vie, même si les véhicules Mercédès

qu'il est constant que, par contrat du 23 avril 1990, Jacqueline Y... a souscrit auprès de la société "Crédit Général Industriel" un prêt de 122 439,43 francs pour financer l'achat d'un véhicule "Mercedes

conduire et, en répression, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement ; "aux motifs que le 2 septembre 1999, à 22 heures 15, rue Louis Armand à Paris, Mohamed X... au volant d'un véhicule de marque Mercedes

241-9 du Code de commerce, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a, infirmant les dispositions civiles du jugement rendu par le tribunal correctionnel de Charleville Mézières

1 du Code pénal, article préliminaire, 4, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a renvoyé Sébastien X... devant le tribunal correctionnel de Charleville-Mézières