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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PCP JCP fond
663136fd19f939ca6242dcd9
26 avril 2024
26 avril 2024
S'agissant du logement de Madame [B] liste n°1033 situé au 7ème étage, il est mentionné en annexe de la convention : otypologie : T6 ofinancement : PLUS osurface utile: 124 m2 otaux de loyer logement :
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0415DEC002623795
15 avril 1996
15 avril 1996
xa0; infectiologie ; ophtalmologie ; odontologie ; orthopédie ; oto-rhino-laryngologie
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
633fc355e633183e2ee17b15
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[X] exerçait depuis plusieurs années son activité de médecin spécialisé en oto-rhino-laryngologie en qualité de salarié de l'hôpital et à titre libéral tant au sein d'un cabinet que d'une clinique.
Source officielle3ème chambre
68e5eff9940fdbe4ba07770d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[D] en relevant qu'il a démontré avoir payé la somme de 600 euros afin de réaliser un bilan neuropsychologique auprès de Mme [E] [R] et la somme de 450 euros au Dr [C] [AB], oto-rhino-laryngologiste.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1978:0628JUD000623273
28 juin 1978
28 juin 1978
Le requérant, ressortissant allemand né en 1918, avait embrassé en 1949 la profession de médecin spécialisé en oto-rhino-laryngologie.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100863
9 juillet 2015
9 juillet 2015
la Haute autorité de santé, après avoir indiqué que l'établissement porte sur les activités générales de médecine, chirurgie et obstétrique, et notamment sur l'activité chirurgicale d'ophtalmologie, oto-rhino-laryngologie
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0615JUD001756104
15 juin 2010
15 juin 2010
ecchymose de 1 x 1 cm ; – Tuncer Topal n'avait pas de trace de coups ni de blessures ; – İnci Açık présentait une sensibilité sur le nez, et qu'une consultation d'oto-rhino-laryngologie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2bbe633183e2ee177f2
4 octobre 2022
4 octobre 2022
perception par lésion cochléaire irréversible accompagnée d'acouphènes' reprenant comme date de première constatation médicale le 5 avril 2016, accompagnée d'un certificat médical du même jour du docteur [I], oto-rhino-laryngologue
Source officiellecr
6079a8779ba5988459c4d5de
19 octobre 2004
19 octobre 2004
l'article 121-3 du Code pénal ; que la condamnation prononcée n'est ainsi pas légalement justifiée" ; Les moyens étant réunis ; Attendu que, pour déclarer Christian X..., chirurgien, spécialiste d'oto-rhino-laryngologie
Source officielleChambre A - Civile
65bb44b11712fc000885e7af
23 janvier 2024
23 janvier 2024
En l'espèce, suivant ordonnance de référé du 22 juillet 1999, les Drs [N] [H], oto-rhino-laryngologiste et [J] [A], médecin légiste, ont été désignés aux fins d'évaluer la réalité d'une aggravation de
Source officielleChambre sociale TASS
6788a3d205b7378c3f0c532c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
'un déficit auditif marqué de type perceptif des deux côtés intéressant exclusivement les fréquences aiguës'. 4 - Audiogramme réalisé le 28 août 2017, sans aucune conclusion médicale du Dr [U] [B], l'Oto
Source officielleREFERES
6864450d0bb2f8a66ca66461
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Enfin, le 08 juin 2023, le Docteur [X] [E], spécialisé en oto-rhino-laryngologie, conclut à une cupulolithiase post traumatique droite suite à des vertiges positionnels depuis l’accident.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2603211_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
rhinite obstructive chronique, d’anxiété et de troubles du sommeil, pour lesquels la médecin de la permanence d’accès aux soins du centre hospitalier de Bourg-en-Bresse l’a orientée respectivement vers un oto-rhino-laryngologiste
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2303697_20240222
22 février 2024
22 février 2024
somnifères courants, ainsi qu'un glucocorticoïde et un antihistaminique, trois attestations d'un psychiatre de ville, des comptes rendus de consultation qui se rattachent à des symptômes de la sphère oto-rhino-laryngologie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200526
4 juin 2020
4 juin 2020
E... conteste toute résistance à l'obligation d'exécuter l'arrêt du 3 mai 2018 dont elle reconnaît le caractère exécutoire ; qu'elle expose que de renommée internationale en oto-neurologie sous le nom
Source officielle5ème chambre
DTA_2207475_20250211
11 février 2025
11 février 2025
B est due soit à une infection bactérienne mal soignée qui s'est aggravée au point d'être fatale, soit à une fausse route alimentaire liée à un problème oto-rhino-laryngologique (ORL) mal soigné.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2101318_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Saisi par les parents de B, le juge des référés du tribunal administratif de Rouen a, par deux ordonnances en date du 15 décembre 2016 et du 17 février 2017 désigné le Dr G, oto-rhino-laryngologiste et
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04129_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Toutefois, il ne produit qu'un certificat médical établi par un médecin spécialisé en oto-rhino-laryngologie le 14 décembre 2020 ainsi qu'un compte-rendu d'un scanner des sinus du 28 décembre 2020, soit
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02971_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Les stages cliniques, d'une durée de 50 heures, ont pour but de sensibiliser les élèves en formation aux aspects cliniques oto-rhino-laryngologiques, audiométriques et prothétiques.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01854_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
C se prévalent de deux convocations médicales, l'une avec un professeur spécialiste en oto-rhino-laryngologie (ORL) de l'hôpital Gui de Chauliac de Montpellier et la seconde avec un médecin de l'Institut
Source officiellePage 70 sur 76