AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre Y..., demeurant à Riez (Alpes de Haute-Provence),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre Y..., demeurant à Blotzhein (Haut-Rhin), ..., en

Daniel X..., demeurant Juraines la Limouzinière, 85310 La Chaize le Vicomte et actuellement "Lannic Larmor", 56680 Plouhinec, 2 / Mme Pierrette Z..., épouse X..., demeurant ..., porte 27, 53000 Laval

Gérard Z..., 2 / Mme Pierrette X..., épouse Z..., demeurant tous deux, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1998 par la cour d'appel d'Amiens (1ère chambre civile), au profit de M.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 6 septembre 1983 et 23 décembre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Pierrette X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Pierrette X..., demeurant à Annecy (Haute-Savoie), ..., en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Pierrette A..., demeurant ... (Gironde), 2°/ M.

Française [Adresse 5] [Localité 6] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 8] ([Localité 7]) comparant et plaidant par la SCP ROUAUD & ASSOCIES, avocats au barreau de BOURGES FORMATION : Loetitia PIERRET

X... désigne Mme Pierrette X... comme unique mandataire ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 10 décembre 1992 par lequel le tribunal administratif de Nancy a rejeté les

la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 25 mars et 25 juillet 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SARL LOGA, dont le siège est rue des Pierrettes

Olivier Japiot La rapporteure : Signé : Mme Mélanie Villiers La secrétaire : Signé : Mme Pierrette Kimfunia

Alexis Goin La secrétaire : Signé : Mme Pierrette Kimfunia

Olivier Japiot La rapporteure : Signé : Mme Elise Adevah-Poeuf La secrétaire : Signé : Mme Pierrette Kimfunia

Christophe X...,..., contre la décision rendue le 14 février 2008 par le tribunal d'instance de Bastia (contentieux des élections politiques), dans le litige l'opposant à Mme Pierrette Y..., domiciliée

par Mme Véronique X..., domiciliée ..., contre la décision rendue le 14 février 2008 par le tribunal d'instance de Bastia (contentieux des élections politiques), dans le litige l'opposant à Mme Pierrette

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Y..., Rose, Violette A..., demeurant "Pierrette", Lamentin (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu

Bordeneuve-la-Moulière, Castelnau d'Estretefonds, Fronton (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1986 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit de Madame Y..., née Pierrette

Pierre Y..., demeurant 13 rue du Bois du Commandeur à Ibos (Hautes-Pyrénées), 2°) de Mme Emma A..., épouse Y..., demeurant 13 rue du Bois du Commandeur à Ibos (Hautes-Pyrénées), 3°) de Mme Pierrette