Alain I..., demeurant 21, Résidence Vendôme, 5, boulevard d'Austerlitz, 85000 La Roche, 41 / de Mlle Roselyne K..., demeurant ..., 42 / de M.

Pris en charge initialement au foyer Robelin, il en a été exclu en raison de sa minorité au vu des papiers d'identité qu'il possédait et s'est retrouvé livré à lui-même.

parcelle cadastrée [...] , que la commune produisait aux débats un titre du 20 septembre 1972, qui était « visé par la mention «illisible», mais duquel il résulte que la commune a acquis de Mme E..., Rosalia

xa0;                  de la requête No 17766/91         présentée par Gaetano ROSSELLI

Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par Monsieur [S] [W], fonctionnaire administratif assermenté ; Attendu que la personne concernée par la requête est représentée par Me Jean-michel ROSELLO

Faisant, demeurant Le Baccara, 2, abbaye de Roseland, ... (Alpes-Maritimes), 2 ) de M.

Il ressort des pièces du dossier que, par des avis émis le 1er mars 2021, le syndicat d'assainissement Les Roselières, maître d'ouvrage du réseau public d'assainissement, interrogé par le maire, a émis

Roseline, épouse C..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 2 mai 2003, qui, dans l'information suivie contre Zahir D...

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Loup OTTAVY, Président Monsieur Daniel BACHASSON, Conseiller Monsieur Thierry ROSSELIN, Vice-Président placé, siégeant en remplacement de tous

MASSILIA EXPORT C/ [R] [N] SAS LES MANDATAIRES SAS KAPORAL COLLECTIONS Copie exécutoire délivrée le : 8 janvier 2026 à : Me Isabelle LAVIGNAC Me Roselyne SIMON-THIBAUD

ANNEXE     LISTE DES REQUERANTS         1.Juliet Cicely est une ressortissante britannique née en 1924 et réside à Farnham en Grande-Bretagne ;     2.Nicola Rosalind

Giovanna MOSCARELLI 01/01/1958 Lascari (PA)   24265/13 28/01/2013 Antonino FURCO 14/11/1958 C/Mare del Golfo               24313/13 24/01/2013 Rosalia

Neptune à Limoges (cedex 87009), 11° la société GELMER-ICELAND SEAFOOD dont le siège social est ... à Boulogne-sur-Mer (cedex 62206) ; 12° la société FRESHPACK dont le siège social est à la Résidence La Roselière

N° 2022/154 N° RG 18/15261 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDDB6 SA CMA - CGM C/ Société FERMIN CRESPO ASCARIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne

ASSOCIATION DES COMMERCANTS DU CENTRE COMMERCIAL D E CARREFOUR [Localité 2] C/ Société LE KALLISTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Karine BOEUF-ETESSE Me Roselyne

Rôle N° RG 21/12130 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH6PC [H] [D] C/ Société SDC LE ROCAMARE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Roselyne

N° RG 20/05518 N° Portalis DBVB-V-B7E-BF5QX [P] [X] C/ SA ONEY BANK Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rémy CRUDO Me Roselyne

SELARL ALTALEXIS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0921 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Décembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Roselyne