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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
69f640abcdc6046d475e1179
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Sébastien GOIFFON [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 3] comparant par Me Edouard TRICAUD Avocat Cabinet [Localité 4] [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier
Source officielleTrib. de Commerce
69da5a96cdc6046d47e1b355
4 juillet 2025
4 juillet 2025
sous le numéro 808 243 091 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Patrice DELATTRE Juges : Madame Christelle BETREMIEUX Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69da6c28cdc6046d47e2fdce
4 juillet 2025
4 juillet 2025
RCS sous le numéro 985 109 792 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Patrice DELATTRE Juges : Monsieur Jean-Louis MARC Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69da93e8cdc6046d47e9241b
16 janvier 2026
16 janvier 2026
900 153 164 RCS [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Madame Valérie BOULANGER Juges : Monsieur Stéphane AUBE Monsieur Pierre-Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69dab2cbcdc6046d47eb385f
3 avril 2026
3 avril 2026
Adresse 1] Non inscrit au RCS - 897 666 384 RM 76 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Madame Martine CHAUDIER Monsieur Sébastien
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67213a3dd174fb458d87a871
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[T] [W], muni d’un pouvoir régulier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Béatrice THELLIER, Juge Monsieur Olivier CRUCHOT, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Monsieur Sébastien
Source officielleciv1
60794ce59ba5988459c476fb
8 février 2000
8 février 2000
Humsa, filiale de la société française Ateliers de la Chainette et appartenant à un groupe de sociétés parmi lesquelles les sociétés françaises Ermont CM et Fayat compagnie financière, a licencié 101 salariés
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00058
13 janvier 2016
13 janvier 2016
X... et quatorze autres salariés de la société Eurarma ont saisi le conseil de prud'homme afin d'obtenir une compensation financière au temps d'habillage et de déshabillage, portant sur deux périodes,
Source officielleCh. Sociale -Section A
66fce3db8d6ea26f688da709
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DUCAMP de la SELEURL Sébastien DUCAMP AVOCAT, avocat plaidant inscrit au barreau de PARIS, S.A.R.L.
Source officielleChambre des Rétentions
68008c8decbbb650faffb0d1
16 avril 2025
16 avril 2025
AVRIL 2025 Minute N°348/2025 N° RG 25/01183 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HGLB (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 14 avril 2025 à 12h54 Nous, Sébastien
Source officielleCh. Sociale -Section A
5fdd24611a33e38d7f7d66c7
9 octobre 2018
9 octobre 2018
, comme l'attestent de nombreux salariés.
Source officielle4eme Chambre Section 2
6867638da9510a2e90cf24fc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La charge de la preuve repose sur le salarié.
Source officielle1ère Chambre
66878cb705d6f7f678d48ffe
4 juillet 2024
4 juillet 2024
L'état des lieux d'entrée précise que les murs des différentes pièces sont en état d'usage et en bon état dans la salle de bains.
Source officielle4eme Chambre Section 2
63b91b04b63d827c909cad8f
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Le 1er février 2017, l'affaire a été radiée du rôle du conseil de prud'hommes de Toulouse, puis réinscrite à l'initiative de la salariée le 7 mars 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beb5
27 juin 2008
27 juin 2008
Sébastien VIGREUX C. G. E.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11013
12 septembre 2018
12 septembre 2018
D... indique avoir subi, ainsi que d'autres salariés, des pressions de la part de M. Ilan Z... ; QUE M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201557
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Sébastien P... , domicilié [...] , 9°/ à la Maison des Artistes, dont le siège est [...] , 10°/ à la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, dont le siège est [...] , 11°/ à la caisse
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00399
3 avril 2012
3 avril 2012
Il s'engage, par ailleurs, eu égard à ses relations avec Monsieur Michel Z...de la société AMAZONE ADVENTURE, ainsi. qu'avec les anciens salariés des sociétés Sébastien et Typhaine A...et avec le salarié
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c32b
14 novembre 2007
14 novembre 2007
en qualité de militaire du 1er avril 1967 au 31 mars 1984, - exercé une activité salariée de 1984 à 1996.
Source officielleChambre 4-5
68fb978611af6ba0065f43e7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
salariés de nationalité française ont des patronymes d'origine nord-africaine.
Source officiellePage 70 sur 185