CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

22 460 résultats pour « Andre CELLI »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8469ba5988459c4c5eb

Cassation

10 octobre 1988

10 octobre 1988

1987 qui, sur renvoi après cassation, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant " irrecevable " sa plainte avec constitution de partie civile déposée le 18 décembre 1985 à l'encontre d'André

Source officielle
CC

civ1

60794ba19ba5988459c43888

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'aux termes de trois actes notariés en date des 31 octobre 1946, 24 et 27 février 1950, André Z... a vendu à la fille de sa seconde épouse Mme Charlotte

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007891148

Admin. suprême

9 février 1996

9 février 1996

André Z..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C101192

Cassation

27 novembre 2008

27 novembre 2008

. ; Attendu qu'André C..., marié sous le régime de la séparation des biens avec Henriette X..., est décédé le 22 décembre 1970 sans laisser d'héritier réservataire et en l'état d'un testament olographe

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200547

Cassation

10 avril 2008

10 avril 2008

André et Pascal X..., enfants d'un fils prédécédé de Madeleine X... ; que M. Francis X... et Mme Y..., contestant cette décision, ont assigné MM.

Source officielle
CC

civ1

61372139cd580146773f202d

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

Y..., de Me Vuitton, avocat des consorts A..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Crédit de l'Est, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CC

civ1

6137213acd580146773f20e4

Cassation

21 mai 1990

21 mai 1990

André Z... et sa soeur, Mme Paulette Z..., épouse Y... ; qu'aux termes de ce partage M.

Source officielle
CC

soc

61372385cd5801467740adbe

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

Taoufik X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1998 par la cour d'appel de Paris (22e Chambre, Section A), au profit : 1 / de la société André JL Letellier, société anonyme

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110621

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

cour d'appel a retenu qu'il n'était pas établi qu'André Y... était « animé à l'égard de celui-ci d'une véritable intention libérale ayant pour conséquence de le dispenser de toute restitution » ; qu'en

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205157_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Cette pièce, produite par la commune de Pléneuf-Val-André, a été enregistrée le 17 mars 2026 et a été communiquée le même jour.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300294

Cassation

10 mars 2015

10 mars 2015

Jacques, Joël et André X..., M. Y... et Mme Danièle Z..., Mme Christine A... et MM.

Source officielle
CC

civ1

607941129ba5988459c401e2

Cassation

3 mai 1972

3 mai 1972

X..., EXPLOITANT DE PEPINIERES, OBTENU SA CONDAMNATION A LUI PAYER UNE SOMME DE 7 242 FRANCS ET CELLE DE 3 500 FRANCS A TITRE DE DOMMAGES-INTERETS ; QUE X...

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008011354

Admin. suprême

19 mai 1999

19 mai 1999

TURCHI demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir le décret n° 96-1154 du 26 décembre 1996, portant délimitation de zones franches urbaines dans certaines communes, en tant que celui-ci

Source officielle
CC

cr

à informer sur sa plaintec/Jean Y

613724fecd5801467741a11b

Cassation

12 octobre 1987

12 octobre 1987

(mère d'André Y...) du 26 juillet 1914, a créé une confusion dans l'esprit du Tribunal, qui a déduit, à tort, que la servitude conventionnelle de passage accordée au fonds acquis par M.

Source officielle
CC

civ1

613722cdcd58014677401a42

Cassation

26 novembre 1996

26 novembre 1996

André A... a fait assurer un véhicule automobile auprès de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927df

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

André Y...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101510_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 16 novembre et 17 décembre 2021, la commune de Saint André demande au tribunal : 1°) de prononcer le remboursement

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1902464_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Par des mémoires en intervention enregistrés le 2 novembre 2019 et le 9 mars 2020, celui-ci n'ayant pas été communiqué, M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300516

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

Yannick Y..., Mme Z... et Mme Andrée Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M. Yannick Y..., Mme Z... et Mme Andrée Y... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9079f

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

André X...

Source officielle

Page 71 sur 1123

← PrécédentSuivant →