Y... et les dix-sept autres demandeurs Le moyen reproche au jugement attaqué d'AVOIR annulé les désignations de Messieurs Antonio Y..., Konrad Z..., Nelson A..., Gérard I...

garée la voiture de Paul Baratte et que le choc a été si violent que la motocyclette a heurté une voiture en stationnement qui a été déplacée et dont la roue avant gauche est montée sur le trottoir ; qu'Antoine

Pierre-Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 7 novembre 2002, qui, sur renvoi après cassation, a statué sur un incident contentieux relatif à l'exécution de l'arrêt

Jean-Antoine X..., pris de la violation des articles 551 et 565 du code de procédure pénale ; Sur le deuxième moyen de cassation, présenté par M.

Antonio X...

#Antonino Sinatra contre Fonds national de retraite des ouvriers mineurs.#Demande de décision préjudicielle: Cour du travail de Mons - Belgique.#Sécurité sociale - Pension d'invalidité.#Affaire 7/81.

Rome 16/09/2024 200 30     43050/23 04/12/2023 (8 applicants) Agostino CONTE 1959   Michelino MICOLANI 1954   Luigi NICOLARDI 1951   Roberto PERSANO 1959     Antonio

Sant’Arcangelo Trimonte Italian Fausto PANARESE 1953 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Maria Giuseppa PANARESE 1959 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Rosa PANARESE 1937 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Antonio

ET FILS C/ Antonio X...

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Antonio X...

xa0;           40765/11 30/03/2011 Franco MUSCETTOLA 02/07/1958 Naples             43887/11 15/04/2011 Antonio

cession aux autres actionnaires moyennant un prix déterminé à l'amiable ou à dire d'experts ; qu'à la suite de la démission, au mois d'avril 1996, de Mme X... de l'Association des centres distributeurs Edouard

Edouard Y... a assigné, le 29 novembre 1978, au parquet d'un tribunal de grande instance, la société marocaine Huileries et savonneries Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Edouard et fils, dont le siège est ...

le 14 septembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 3), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Etoile notaires, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée société Edouard

(ANTONIO DE JESUS), CONTRE UN PROCES-VERBAL EN DATE DU 26 JUIN 1972, PAR LEQUEL, DEVANT LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, IL A ETE DONNE ACTE AU DEMANDEUR DE LA DECLARATION PAR LAQUELLE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Amiens, 30 septembre 2003), qu'Antoine

condamnation de la société civile immobilière (SCI) France promotion habitat au paiement du solde du prix de marchés de travaux conclus pour la construction de résidences à Montrouge, à Choisy-le-Roi, à Antony

qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 08/04/2026 ; ATTENDU que Maître DABOT RAMBOURG Karine, Avocat au Barreau de d'AIX EN PROVENCE, ayant pour Avocat postulant Maître MATHIEU Antoine

2026 ; ATTENDU qu'après renvoi(s), cette affaire a été fixée à l'audience du 18/03/2026 ; ATTENDU que Maître ANDREO Stéphane, Avocat au Barreau de LYON, ayant pour Avocat postulant Maître GIGNOUX Antoine