Thierry, président-rapporteur, les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique.

Wyss, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 avril 2024. La rapporteure, E.

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2024. La rapporteure, E.

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 avril 2024. Le président, P.

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2024. Le président, P.

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Paillet-Augey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2024. La rapporteure, E.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barriol, - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique, - et les observations de Me Hourlier, représentant M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barriol, - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique, - et les observations de M. B.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barriol, - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

demeurant [Adresse 13] non comparant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Juin 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE

demeurant [Adresse 2] non comparant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE

également, pour vous motiver la non implication au sein de votre poste ainsi que vous incompétences, à vous remémorer la proposition que vous avez remis au prospect " le Tanneur ", le rendez-vous chez Mas d'Auge

versement d'une somme attendue estimée à 2. 145 € au titre de l'année 2005 ; 3- Compte tenu de ces éléments, nous avons fait le point sur le dossier global et avons constaté que le Pays d'Argentan Pays d'Auge

née le 08 Novembre 1937 à Sidi Bel Abbes ... 14130 PIERREFITTE EN AUGE assistée de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Madame Helene X...

judiciaire, assistée de Madame Roselyne RÖHRIG, Greffier, Audience de plaidoirie tenue le 14 Novembre 2025 Composition du Tribunal : Président : Maud BARRE, Vice-Présidente Assesseur : Caroline AUGE

Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Mme [M] [Y] (Chargée d'audience) en vertu d'un pouvoir général INTIMÉE : [B] [D] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Pauline AUGE

[W] [S] Me Thibault ABDOU-SALEYE - 131 Préfecture du Calvados JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [W] [S] né le 04 Octobre 1947 à GOUFFERN EN AUGE (61310), demeurant 5 Route de Verson - 14760 BRETTEVILLE

Postérieurement à la mise en service du CFA, la région Nouvelle-Aquitaine a constaté des désordres sur les installations de chauffage consistant en un percement des auges des deux chaudières.