CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 819 résultats pour « Beaune »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

61372407cd58014677411533

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

société Jardi Beard Clause ; que celle-ci ayant décidé de rembourser ce prêt par anticipation, la banque lui a demandé le paiement des indemnités financières prévues en ce cas ; que la société Jardi Bearn

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00146_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

antérieure : Le syndicat des copropriétaires de la résidence du 3 rue des Cordeliers a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler l'arrêté du président de la communauté d'agglomération de Pau-Béarn-Pyrénées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2401313_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 avril 2024, Mme B A, représentée par Me Bouchat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 mars 2024 de la communauté de communes Entre Beauce

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2203982_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Par une délibération du 9 mai 2022, la communauté de communes Cœur de Beauce a approuvé son plan local d'urbanisme intercommunal.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65aa2bbaa34ad10008581ca1

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[N] [O] a été embauché à compter du 20 mai 2019, par la SAS Béarn Matériaux, en qualité de commercial.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02005_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Article 2 : M. et Mme C verseront à la communauté de communes Nord-Est Béarn une somme de 1 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202518_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

A, - et celles de Me Drevet, représentant la communauté de communes Cœur de Beauce. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021136833

Admin. suprême

2 octobre 2009

2 octobre 2009

A et de la SCP Boutet, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Béarn et de la Soule, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644cb51a56c9f0d0f8b6f15d

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Par courriels des 30 octobre et 28 décembre 2011, la société Hôtel Restaurant Beaume du Gai Soleil du Mont Aiguille a signalé d'autres désordres.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162c840b820aa60963d856f

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

la relation commerciale établie avec la société FGM-Arôme et Beauté - infirmer le jugement en ce qu'il a octroyé à la société FGM-Arôme et Beauté un préavis de onze mois et demi et la somme de 55 663

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928a1

Appel

23 septembre 2015

23 septembre 2015

SAS ARTUS INTERIM SAS TERRE DE FRANCE BEAUCE 45 MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉSOCIALE Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ORLEANS ARRÊT du : 23 SEPTEMBRE 2015 Minute No 104 No R.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000008152598

Admin. suprême

13 décembre 2002

13 décembre 2002

ZANER, dont le siège social est zone Hôtelière de la Chartreuse à Beaune (21200) ; la COMPAGNIE D'ASSURANCES LES LLOYD'S DE LONDRES, la S.A. LE KISS et la S.C.I.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215823_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du commerce " INSTITUT SECRETS DE BEAUTÉ " et à M. B, expert.

Source officielle
CC

comm

6137228bcd580146773fe420

Cassation

11 juillet 1995

11 juillet 1995

France, dont le siège social est ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), défenderesse à la cassation ; La société Procter et Gamble Hygiène Beauté France défenderesse au pourvoi principal a formé

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300944

Cassation

7 septembre 2011

7 septembre 2011

Site aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Beau Site à verser à la société Keller Fondations Spéciales la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la SCI Beau

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300747

Cassation

18 juin 2013

18 juin 2013

La Clef des Champs mentionnaient la parcelle cadastrée A 316, qui comprenait la surface litigieuse en forme de triangle, et, d'autre part, que ceux du syndicat des copropriétaires de la résidence Le Beau

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025947503

Admin. suprême

31 mai 2012

31 mai 2012

Vu le mémoire, enregistré le 29 mars 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté par la FEDERATION DES ENTREPRISES DE LA BEAUTE (FEBEA), dont le siège est 137, rue de l'Université à

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2207410_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2022, la SARL Eurostar institut grain de beauté, doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 2 mars 2022

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100513_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 21 juin 2022, la communauté de communes entre Beauce et Perche, représentée par Me Weinkopf, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6031e107a34bcbb4b056b6c4

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

Le 15 décembre 1970, Emery E... a créé la fondation de droit liechtensteinois Beaux-Arts (encore dénommée « Beaux-Arts Stiftung ») par l'apport de 100 % des actions de Cooperation Verlags.

Source officielle

Page 71 sur 741

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.