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1 758 résultats pour « Christopher SEVESTRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

60336d8820bb1b21fcb9cc1e

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

Christophe BACONNIER, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Frédérique LOUVIGNE, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les

Source officielle

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CA

Ch. Sociale -Section B

5fdd8703ee452b31d5649d23

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

seulement cet écrit n'est pas établi dans les formes requises pour les attestations produites en Justice, mais il ne se réfère pas même à la période que la société B... affirme correspondre au second semestre

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdb1090dccfcea50d5bb3b7

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

B 521.820.563, représentée par son représentant légal et en exercice dûment habilité et ayant tous pouvoirs pour les présentes, [Adresse 7] [Adresse 8] [Adresse 9] Représentés par Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162e0751120e9a89a34a5c4

Appel

12 juin 2012

12 juin 2012

1] [Localité 4] représentée par Me Lorenzo SANTANA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0043 INTIME Monsieur [U] [G] [Adresse 2] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

61637aa16fb0a05a234bb1bb

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

[L] DISTRIBUTION [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Stéphane LAUBEUF, avocat au barreau de PARIS, P0083 substitué par Me Christophe MEYNIEL, avocat au barreau de PARIS, P0083 COMPOSITION

Source officielle
CA

12e chambre

603696a441349e3936cd38f7

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 05 N° Section : N° RG : 2012F04196 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL Me Christophe

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

696135ffcdc6046d47c40237

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 08 JANVIER 2026 APPELANT : Monsieur [Y] [K] né le 25 Juillet 1989 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté et assisté par Me Christophe

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6696ba329a603a692911437e

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

SELAS LHUMEAU GIORGETTI HENNEQUIN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0483 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, Monsieur Jean-Christophe

Source officielle
CA

Chambre Civile

687732ef7032dd17d194baa1

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Localité 59] en date du 05 Octobre 2023 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur [TO] [A] [R] né le [Date naissance 10] 1948 à [Localité 46] [Adresse 13] [Localité 3] représenté par Me Christophe

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65833fa43ea7c8c1129c0566

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

SELARL AKHEOS, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant Décision du 20 Décembre 2023 3ème chambre 3ème section N° RG 21/06888 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUOKB COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe

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CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb801cdc6046d47e8e57b

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

VICTA immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°410 333 926, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christophe

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CA

1ère Chambre A

6032e0bc2e6a1754e1cdde20

Appel

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Pascale KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Madame [W] [U] [M] épouse [N] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représentée et assistée par Me Jean-Christophe

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

62c7cae0cb8dca058e3e7e60

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Juillet 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS APPELANTE Madame [C] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Christophe

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CA

Chambre Sociale

6349007063d497adffda42c6

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [G] [X]

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

6347ac6629ffd2adfff4f3fc

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre, Edmée BONGRAND

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

63c8ef04dc5b777c90992ffa

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Mme Patricia LEFEVRE, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Jean-Paul BESSON dans les conditions prévues par les

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

644229e9d2fa6fd0f8040462

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

16] (59) [Adresse 6] [Localité 10] Représentés tous par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistés tous par Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6451fadc48616ed0f8cd4f12

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Adresse 4] représentée par Maître Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître SUSPERREGUI substituant Maître Jean-christophe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b3cece1704f57479fd

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6692188df3a19d0db6b711c5

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Madame [R] [N], exerçant sous l'enseigne 'Le Marque Page' de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] N° SIRET : 384 985 487 00048 représentée par Me Christophe

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