Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre B
6162986b201c88caf8c4e167
7 février 2013
7 février 2013
FOND DU 07 FEVRIER 2013 N° 2013/ Rôle N° 11/02549 [F] [J] C/ SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le : à : Me Jean-Luc WABANT, avocat au barreau de LILLE Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92e10
27 janvier 2016
27 janvier 2016
par Me Nadia HANTALI, avocats au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67214f55d174fb458d8c2f81
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Eric DUPRESSOIRE, Assesseur employeur, Monsieur Paul SALA, Assesseur salarié, assistés de Mme Fabienne RAVAT,greffier, DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE Audience publique du 03 Juillet 2024 JUGEMENT :
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba06
4 juin 2008
4 juin 2008
un fondement né ou révélé antérieurement à la première saisine du Conseil de Prud'hommes de Grenoble.
Source officielleciv3
61372142cd580146773f24ff
16 mai 1990
16 mai 1990
Eric ZC..., 98°) Mme ZC..., demeurant ensemble ... (19e), 99°) M. ZD..., 100°) Mme ZD..., demeurant ensemble chemin des Murs à Saint-Ouen-L'Aumône (Val-d'Oise), 101°) M. CY....
Source officielle4ème chambre
DTA_2502637_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Surtout, il ressort de l’analyse communale de l’ombre portée par les constructions nouvelles sur la maison de la requérante que la perte d’ensoleillement s’avère minime et limitée à la saison hivernale
Source officielle1ère Chambre
6162be9299b588421c5e38e4
17 octobre 2012
17 octobre 2012
] [R] [T] né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 11] (Portugal) de nationalité française [Adresse 4] [Localité 5] représenté par la SCP DUALE/LIGNEY, avocats à la Cour assisté de Maître Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8839f
9 mars 2006
9 mars 2006
de CAPITE 30200 BAGNOLS SUR CEZE représenté par la SCP MAIRIN-SARRIS, avocats au barreau de TARASCON INTIMEE : SICA LE VENAISSIN Chemin de Saint-Gens Quartier MIN 84200 CARPENTRAS représentée par Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d0
26 janvier 2011
26 janvier 2011
No 09/ 03897 AFFAIRE : Erick X... C/ Me Marie-Josée Y...- Mandataire liquidateur de S. A. R. L. STBA ...
Source officielleciv1
613724aacd580146774175f4
25 octobre 2005
25 octobre 2005
européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; 3 ) qu'à supposer même que la cour puisse procéder à une nouvelle évaluation de la prestation compensatoire, au jour de la saisine
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007669686
25 juillet 1980
25 juillet 1980
D'ETAT LE 2 MARS 1978, ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 1ER DECEMBRE 1978, PRESENTES POUR M.MARCEL GAILLARD, RETRAITE, DEMEURANT AU LIEUDIT LE COLOMBIER, COMMUNE DE CHATEAURENAUD, A LOUHANS SAONE
Source officielleChambre Etrangers/HSC
63104be24709e24f13d555a6
31 août 2022
31 août 2022
déléguée par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Eric
Source officiellePOLE SOCIAL
697e2354cdc6046d47696baf
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Audience de plaidoirie tenue le 14 Novembre 2025 Composition du Tribunal : Président : Maud BARRE, Vice-Présidente Assesseur : Caroline AUGE, Assesseur représentant les assesseurs employeurs Assesseur : Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
64379e3e9477fe04f5cc6633
12 avril 2023
12 avril 2023
Localité 4] N° SIRET : 389 888 470 Représentée par Me Stéphane FERTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 INTIMEE Madame [V] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Eric
Source officielleChambre des Urgences
6285e14a6a1876057df5d3ec
18 mai 2022
18 mai 2022
entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Eric
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69b302f5cdc6046d477152c8
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[Y] [D] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : PRESIDENT : Jean-Pierre PROCUREUR JUGES : Eric FEVRE Anne BIGUET GREFFIER lors des débats : Anne-Laure CROZAT Ministère Public auquel
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
670819d689f19e8c50f8bf82
10 octobre 2024
10 octobre 2024
BOUCHES-DU-RHONE) [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] comparant en personne DÉBATS : À l'audience publique du 23 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63d379a4d1bc2605de4b4756
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : Offre faite par le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante selon saisine en date du 21 Septembre
Source officielleRéférés
686ec5cb72b5e5e648cb9fc3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Cabinet CIME, SARL [Adresse 10] [Localité 32] L’ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DUPONT [Localité 64] (AFUL DUPONT [Localité 64]) [Adresse 43] [Adresse 26] [Localité 55] Tous représentés par Maître Eric
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68709e367c3ffdb9560b078f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats
Source officiellePage 71 sur 220