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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
66878c9105d6f7f678d48df6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Gilles PACAUD, Président rapporteur Mme Sophie LEYDIER, Conseillère Mme Florence PERRAUT, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Caroline VAN-HULST.
Source officielleChambre sociale 4-3
6798743f5b6b52f3e4a430a5
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Mme Florence SCHARRE, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
659e47b055379800088472d2
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Madame Florence DUBOIS-STEVANT, conseillère,
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65b2103cc4cf860008dff636
24 janvier 2024
24 janvier 2024
MARQUES Florence, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Alisson POISSON ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdc68212378258bdc6ef9e7
28 novembre 2018
28 novembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Véronique PAMS-TATU, Président de Chambre Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence OLLIVIER
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00636_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bahaj, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique, et les observations de Me Kolb, pour M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
62c91afbf3eafe9fcf076066
8 juillet 2022
8 juillet 2022
LES PINS GALANTS C/ [P] [X] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le8 7 22 à Me Olivier TAMAIN Me Florence POBEDA-THOMAS
Source officielle3ème chambre
63c8ef66dc5b777c909931c5
18 janvier 2023
18 janvier 2023
PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANT Monsieur [I] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Florence
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
63be62dd13ef607c90ab6386
10 janvier 2023
10 janvier 2023
1979 à [Localité 13] (ROUMANIE) de nationalité Française demeurant Maison d'arrêt - [Adresse 2] Représenté par Me Christian DUBARRY, avocat au barreau de BORDEAUX et à l'audience par Me Jennifer SALLES
Source officielle1re chambre 1re section
64a50d17b8594705dbfccd54
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Novembre 2016 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 08/08975 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Anne-florence
Source officielleChambre civile 1-6
65a0f860383a880008fd0952
11 janvier 2024
11 janvier 2024
civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 Novembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne PAGES, Président entendu en son rapport et Madame Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65336b56bb40ec8318f31dd3
20 octobre 2023
20 octobre 2023
toque : PC 095 substitué par Me Michael GABAY, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC95 INTIMEES SASU [7] venant aux droits de la societe [8] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdc7210d950f395b3509499
21 novembre 2018
21 novembre 2018
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 septembre 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93438
3 juin 2016
3 juin 2016
Née le 07 Décembre 1964 à LA GARENNE COLOMBES ... 75009 PARIS Représentée et assistée par Me Florence PERALS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0329 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7F-FDEB S.A.S. RESIDENCE STELLA MULHOUSEc/S.A
6272196f228a02057de67645
3 mai 2022
3 mai 2022
Me Carlos DE CAMPOS de la SELARL GUYOT - DE CAMPOS, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth JUNGBLUTH, président de chambre Madame Florence
Source officielleChambre 4-3
696161e3cdc6046d47c6dc0e
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ARRÊT CONTRADICTOIRE Prononcé par mise à disposition au greffe le 08 Janvier 2026 Signé par Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre et Madame Florence ALLEMANN-FAGNI, Greffier, auquel la
Source officielleRéférés
65b949b55a029d9e20daee2f
30 janvier 2024
30 janvier 2024
une somme de 5 700 € correspondant aux frais irrépétibles sur le fondement de l’article 700 du C.P.C. en tenant compte : - des frais de gestion du dossier par la SCP Yves MARCHAL – Natacha MARCHAL – Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65ab751e36bfc00008d68d8d
19 janvier 2024
19 janvier 2024
A0372 substituée par Me Audrey BEAUMONT, avocat au barreau de PARIS, toque : E1815 CPAM 93 - SEINE SAINT DENIS ([Localité 8]) [Adresse 3] SERVICE CONTENTIEUX [Localité 6] représenté par Me Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6788a227b815c30a4df70b22
15 janvier 2025
15 janvier 2025
de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de [Localité 11] sous le numéro 552 062 663 [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Jean-Marie COSTE-FLORET
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91187
20 février 2014
20 février 2014
assisté de Me Aymeric BEAUCHENE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 095 CPAM 75- PARIS 21 rue Georges Auric Département Législation et Contrôle 75948 PARIS CEDEX 19 représenté par Me Florence
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