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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 440 résultats pour « Genies »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe Ia

—

sur cette culture aéronautique, il intervient plus précisément en fonction de sa formation dans les métiers : - de l'avionique : les équipements et les liaisons électriques, électroniques, optiques et informatiques embarqués ; - des systèmes : la génération

Article ANNEXE 1

—

AC MCO 5 606,50 5 606,50 Hauts-de-France 1597 1597 590801106 590782421 CH ROUBAIX AC MCO 2 812,41 2 812,41 Hauts-de-France 1599 1599 590782215 590782215 CH VALENCIENNES AC MCO 3 298,10 3 298,10 Hauts-de-France 1601 1601 600100648 600100648 HOP GEN

Article Annexe I (suite)

—

Génération/modification d'un formulaire, d'un état. Consultation/recherche/saisie/modification d'enregistrements. Gestion de la sécurité (autorisation, partage, mot de passe). 1.2.4.5. LES ÉCHANGES D'INFORMATION ENTRE DOCUMENTS Principes.

Article Annexe I (suite)

—

Le développement durable Le développement durable vise à concilier, par la préservation de certaines ressources, un objectif de croissance actuelle avec la satisfaction des besoins des générations futures.

Article Annexe I

—

Les capacités indiquées sont génériques, alors que les compétences professionnelles sont propres à l'exercice des activités liées au métier de conducteur routier.

Article Annexe 1

—

Définition L'information (au sens générique du terme) peut avoir diverses significations.

Article Annexe

—

Article 8 : Obligation d'exécution des ouvrages Pour ce qui concerne les ouvrages complémentaires : centrale de restitution B et ouvrages concédés de génie environnemental nécessaires à la protection de l'environnement, le concessionnaire sera tenu d'établir

Article Annexe

—

client des informations justifiant le droit d'entrée dématérialisé ; 2° Enregistrement et conservation des données relatives aux billets délivrés ; 3° Enregistrement et conservation des données relatives aux droits d'entrée dématérialisés ; 4° Génération

Article L422-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Code de la construction et de l'habitation

en matière d'habitat a été recueilli ; -à titre subsidiaire, de créer, aménager, entretenir et gérer des terrains familiaux locatifs définis au 2° du II de l'article 1er de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens

Article L422-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Code de la construction et de l'habitation

d'habitat a été recueilli ; 6° sexies A titre subsidiaire, de créer, aménager, entretenir et gérer des terrains familiaux locatifs définis au 2° du II de l'article 1er de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il prend conscience de la nécessité d'un développement plus juste et plus attentif à ce qui est laissé aux générations futures.

Article Annexe I

—

La formation Depuis des siècles, ces métiers d'art se transmettent par l'apprentissage ; la fin du XIXe siècle a vu les premières écoles professionnelles former les générations d'artisans qui ont fait la réputation de la joaillerie française.

Article Annexe

—

Cette appellation d'origine contrôlée est représentée par des vins qui ont établi leur réputation par l'ancienneté des vignobles dont ils sont issus, la compétence, l'attachement et le dynamisme commercial des générations qui s'y sont succédé, et la reconnaissance

Article Annexe I

—

décision préfectorale prévue au 2.2.1.4, la vidange d'une ou de plusieurs citernes de transport de gaz naturel liquéfié du n° ONU 1972, aux fins des opérations de soutage d'un navire ou d'un bateau, ou d'alimentation d'un moteur auxiliaire fixe de génération

Article Annexe

—

La France usera de son influence spécifique au sein du Conseil de sécurité pour améliorer leur efficacité et mieux convaincre ses partenaires, en Europe et, au-delà, d'y contribuer, notamment dans les domaines qui font actuellement défaut (génie, aéromobilité

Article Annexe

—

Expression orale en continu Être capable de produire en termes simples des énoncés sur les gens et les choses Exemples d'énoncés Exemples supports/documents/situations Stratégies - présentations (soi- même, les autres) - descriptions (environnement

LEGIARTI000034774236

—

Elle programme et fait diffuser régulièrement, à des heures et sur des fréquences appropriées, les informations météorologiques destinées aux gens de mer.

Article Annexe I

—

Les déchets émettant des gaz odorants susceptibles de gêner le voisinage ne sont pas entreposés plus de deux jours. 7.2.

Article Annexe I (suite)

—

répétitions fréquentes, mais des lacunes lexicales peuvent encore provoquer des hésitations et l'usage de périphrases Maîtrise : L'exactitude du vocabulaire est généralement élevée bien que des confusions et le choix de mots incorrects se produisent sans gêner

Article Annexe

—

circulation pour matérialiser le point d'attente avant piste dans le cas où l'emplacement ou l'alignement de cette voie de circulation sont tels qu'un avion qui circule au sol ou un véhicule peut empiéter sur la surface de limitation d'obstacles ou gêner

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