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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68709fd6f0cfe7ae188feace
10 juillet 2025
10 juillet 2025
JAMA Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25VE01288_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
C... était suivi depuis 2006 pour une lésion chronique à la jambe gauche ; la surinfection de la plaie de la jambe gauche est liée à son immunosuppression, et à une fragilité liée à la GVH (réaction
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01359_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
concerne la régularité du jugement : - le tribunal a insuffisamment motivé sa réponse au moyen tiré de ce que le service aurait dû admettre en déduction de leurs revenus fonciers les sommes que la SCI Jade
Source officielle6ème chambre
DTA_2203891_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Par suite, cette immobilisation insuffisante de la jambe droite de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:1007DEC001860013
7 octobre 2014
7 octobre 2014
By the beginning of 2009, the department of environment of the canton of Schwyz decided to transfer the Way of St James to the right side of the river Alp.
Source officielleCharges de copropriété
69d94904cdc6046d47ce2067
9 avril 2026
9 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ Charges de copropriété N° RG 25/09059 N° Portalis 352J-W-B7J-DAKOC N° MINUTE : [1] [1] Copie exécutoire à: -Maître Benjamin JAMI délivrée le: ORDONNANCE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699587f07d408f8d4c13bd4
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Me Paul CESSO Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6780b79a34dc79f9f0614f02
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[N] [O] - Me Raphael JAMI Copie exécutoire à : - [4] Notifiée le : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience
Source officielleChambre 8/Section 3
67212fb4d174fb458d852994
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Assistée de Jade FAIJA, Greffière. DEMANDEUR S.A.S.U.
Source officielleciv3
60794c7e9ba5988459c459b4
26 mai 1992
26 mai 1992
du dessous ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 septembre 1990), qu'à l'occasion de la licitation d'une propriété composée de deux immeubles contigus, les époux X..., d'une part, et la SCI Jade
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008130865
23 mai 2003
23 mai 2003
X qui est pensionné au taux de 95 % pour l'amputation de sa jambe gauche et des troubles névrotiques, a demandé la révision du taux de sa pension pour aggravation de cette affection et pour une affection
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007837338
21 décembre 1994
21 décembre 1994
construire en vue de la réalisation d'un bâtiment à usage d'habitation, dénommé "Groupe I", sur un terrain situé à Levallois-Perret, dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté de l'Ile de la Jatte
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1739073-1823516
26 juillet 2006
26 juillet 2006
Italy (no. 3528/03) Janes Carratù v.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6621605ac8ec436236de98f6
18 avril 2024
18 avril 2024
Lucie VIOLET Me Jean-Grégory SIROU Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielleCABINET JAF 9
65a03bcaea2f9efae42fd56c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Carolina CUTURI-ORTEGA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX CABINET JAF 9 JUGEMENT RECTIFICATIF DU 11 JANVIER 2024 RECTIFIANT LE JUGEMENT DU 28 SEPTEMBRE 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Marianne JAMET
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007997584
29 septembre 2000
29 septembre 2000
Jamel X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleciv1
613722f1cd58014677403830
13 janvier 1998
13 janvier 1998
X... a cédé des actions de deux sociétés françaises, Jade et Jade Auray, à la société allemande Martin Merkel KG, qui s'est engagée à lui faire consentir un contrat de travail par l'une ou l'autre des
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90ba0
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Il a sollicité une pension militaire d'invalidité pour brûlure à la jambe droite, laquelle a été rejetée par la commission de réforme par décision du 13 novembre 2008.
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008217055
14 novembre 2005
14 novembre 2005
Jamel A ; M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0407DEC002245904
7 avril 2009
7 avril 2009
Celui-ci résista aux policiers et essaya de s’enfuir ; l’un des policiers le blessa alors par balle à la jambe gauche.
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