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6 349 résultats pour « Lipsos-Laforêt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_1917763_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 13 août 2019 et 26 février 2020, la SCI de l'Ilot Lafayette, représentée par la société Kazars group, demande au

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00292

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], à - la société LAF santé, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], anciennement dénommée Lafayette

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007838347

Admin. suprême

7 février 1994

7 février 1994

pièces du dossier soumis aux juges du fond que les faits reprochés au Docteur X... consistent à avoir organisé, à l'intention de certains de ses confrères, des séances d'information sur une technique de lipo-aspiration

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69cf5c43cdc6046d47f37fa8

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Monsieur [Z] [R] agissant en son nom et en qualité de représentant légal de son fils [L] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd933a5

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

de POITIERS INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER HENRI LABORIT 370 avenue Jacques Coeur BP 587 86021 POITIERS CEDEX non comparant, ni représenté Monsieur Frédéric Z

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84ead

Appel

20 avril 2000

20 avril 2000

Ce pastel a été exécuté d'après une gravure de Paul HELLEU, "Le chapeau de Lancret".

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00997

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

rectification d'une erreur purement matérielle affectant la décision n° 10491-F, rendue le 4 mai 2017 par la Cour de cassation, chambre sociale, dans l'affaire opposant : - la société Marionnaud Lafayette

Source officielle
CC

soc

61372678cd58014677425d58

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

sérieuse, les arrêts attaqués, statuant sur renvoi après cassation (SOC. 20 novembre 2001, n° 99-45.788), après avoir relevé que les intéressées, employées par la société des Grands Magasins Galeries Lafayette

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT02502_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

B A, représenté par la société d'avocats Teissonnière, Topaloff, Lafforgue, Andreu associés, a demandé au demandé au tribunal administratif de Rennes de condamner l'Etat à lui verser la somme de 30 000

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10263

Cassation

5 avril 2023

5 avril 2023

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 21-20.356 contre l'arrêt rendu le 27 mai 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 8), dans le litige l'opposant à la société Magasins Galeries Lafayette

Source officielle
CA

Chambre sociale

635387ef513cb5adff943673

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

au barreau de MARSEILLE substituée par Me Hélène AVELINE, avocat au barreau de PARIS [Z] [S] [R] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Julie ANDREU de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300411

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

X..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat du syndicat des copropriétaires ensemble immobilier Le Lafayette, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article 10

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a51

Appel

23 février 2017

23 février 2017

Par décision du 6 février 2017, le directeur du centre hospitalier Henir Laborit de Poitiers a décidé la prolongation de la mesure d'hospitalisation complète de M. X.... M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00056

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Maine-Montparnasse, un jour par semaine aux Galeries Lafayette du Centre commercial Belle-Epine.

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df788cdc6046d47c25b58

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

demeurant 28 avenue Danielle Casanova - La Ponatière - étage 2ème - Appart 0505 - 38130 ECHIROLLES comparant en personne D’AUTRE PART A l’audience publique du 03 Février 2026 tenue par Mme Alice DE LAFFOREST

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e07c25a97f0381f5180

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

DU 21 JANVIER 2014 O.B N° 2014/ Rôle N° 13/02993 [P] [A] [I] [F] [Y] [D] [X] [Y] SOCIETE DES GRANDS HOTELS DE CANNES C/ SAS HOTEL MARTINEZ SAS SOCIETE DU LOUVRE LAFAYETTE

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA02438_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

Laforêt, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2112943_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Sorin, président, Mme Laforêt, première conseillère, M. Halard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 février 2023. La rapporteure, L.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2115078_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Laforêt, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_24PA00158_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

Laforêt, premier conseiller, - les conclusions de Mme Jurin, rapporteure publique, - les observations de Me Buk Lament - Robillot, avocat du gouvernement de Nouvelle-Calédonie.

Source officielle

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