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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 2
633fc370e633183e2ee17b34
6 octobre 2022
6 octobre 2022
de 1/16 de salaire brut annuel pour la médaille de vermeil, de 1/12 de salaire brut annuel pour la médaille d'or et de 1/8 de salaire brut annuel pour la grande médaille d'or ».
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162fde43ebbdffcbea6a997
22 février 2012
22 février 2012
lequel est gravé un motif figurant une spirale, *la spirale se caractérise par un trait fin et régulier, *le pendentif est disposé entre deux tubes en métal argenté sur lesquels sont gravés divers
Source officielleciv2
60794cd89ba5988459c47434
11 janvier 2001
11 janvier 2001
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 juin 1998) qu'un juge de l'exécution ayant autorisé la société de droit chypriote MTR Metals Overseas limited (la société MTR Metals) et la société de droit français
Source officiellesoc
6079b2009ba5988459c54fc7
25 novembre 1971
25 novembre 1971
PROFESSIONNELLE, LE DEFICIT AUDIOMETRIQUE BILATERAL PAR LESION COCHLEAIRE, IRREVERSIBLE ET NE S'AGGRAVANT PLUS APRES LA CESSATION DE L'EXPOSITION AU RISQUE, PROVOQUE NOTAMMENT PAR LE MARTELAGE DES METAUX
Source officiellecomm
61372091cd580146773ebb7d
5 janvier 1976
5 janvier 1976
DENTS DE LADITE COURONNE, CETTE RUPTURE AYANT PROVOQUE UNE AVARIE EN MER DU NAVIRE ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR AINSI STATUE, EN SE FONDANT SUR L'EXISTENCE D'UN DEFAUT DU METAL
Source officielle1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008260672
15 mai 2006
15 mai 2006
l'arrêté du 11 mai 2004 du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, modifiant l'arrêté du 1er octobre 2001 portant extension de la convention collective des mensuels des industries des métaux
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02778_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Par suite, la requête d'appel de la société Métal Fer Environnement est devenue sans objet. Il n'y a, dès lors, plus lieu d'y statuer. 4.
Source officielleChambre des Urgences
69f43a6ecdc6046d472da1dc
15 avril 2026
15 avril 2026
La société A2R Métallerie ne comparaissait pas.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100982
8 octobre 2009
8 octobre 2009
Elle diffuse gratuitement et sans contrepartie la médaille miraculeuse. Cette médaille frappée depuis 1830 n'est l'exclusivité de personne, elle est librement diffusée dans le monde.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1912039_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Si la SARL C Métal soutient ne pas comprendre pourquoi M.
Source officielle8ème Chambre
DTA_1913653_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
La SAS Az Métal est spécialisée dans la location d'échafaudages de chantiers.
Source officielle2ème CH - Section 1
6979c785cdc6046d47f415cf
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[O] et le liquidateur judiciaire de la société [G] métal pour obtenir le report de la date de cessation des paiements du redressement judiciaire de cette société.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02739_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Pour la création d'un groupe scolaire, la commune de Doizieux a, par acte d'engagement du 14 mai 2018, attribué le lot " ossatures métalliques - métallerie " à la société Lignon Metal, laquelle a fait
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03265_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
tribunal administratif d'Orléans d'annuler l'arrêté du 20 septembre 2019 par lequel le préfet du Loiret a interdit, sur l'ensemble du territoire du département du Loiret, l'utilisation de détecteurs de métaux
Source officielle6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008163803
11 février 2005
11 février 2005
Environnement, a annulé l'arrêté du 20 décembre 1994 par lequel le préfet du Nord a donné acte à la société Afficuivre devenue SA Corepa de la reprise des activités de récupération de ferrailles et métaux
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2304801_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
, sollicitent la mise hors de cause de la société Eiffage métal et de la société Eiffage GC infra linéaires.
Source officielleciv3
613723fccd58014677410c1b
3 décembre 2002
3 décembre 2002
la promesse de vente à la société "pour le commerce" du terrain partiellement frappé de la servitude d'utilité publique, a légalement justifié sa décision en retenant souverainement que la société Medial
Source officielleChambre 4-5
63c104fdbf9fd47c90a13528
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[T] [K] au passif de la société Metal Azur Concept, dont le liquidateur judiciaire est M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-L7WI S.C.I. BRIAND IMMOBILIERc/S.A
660f94e8a40f8b0008cb7269
4 avril 2024
4 avril 2024
CONSTRUCTIONS METALLIQUES VIGIER S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401187_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
La société Bourgogne Charpente Métallique soutient que les moyens soulevés ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 71 sur 1092