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1 515 résultats pour « Ottou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

63d22a739b3c8605deec1eee

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre sociale ARRET DU 25 JANVIER 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02776 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OT4U

Source officielle

Page 71 sur 76

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1986:0529JUD000938481

Admin. suprême

29 mai 1986

29 mai 1986

Revenant chez lui le 12 janvier 1970 du cabinet d’un oto-rhino-laryngologiste qu’il avait consulté en quittant son lieu de travail, il avait glissé sur un trottoir enneigé et s’était notamment fracturé

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0723JUD001986604

Admin. suprême

23 juillet 2013

23 juillet 2013

Les pièces du dossier mentionnent effectivement des déplacements aux services de radiologie, de neurologie, d’urologie ou encore d’oto-rhino-laryngologie ou d’odontologie.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1125JUD000176703

Admin. suprême

25 novembre 2008

25 novembre 2008

Le médecin prescrivit une consultation en oto-rhino-laryngologie. 13.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0910DEC001290787

Admin. suprême

10 septembre 1991

10 septembre 1991

          Le 28 juillet 1983, le juge d'instruction désigna un médecin spécialisé en oto-rhino-laryngologie aux fins de se prononcer sur divers troubles dont se

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0707JUD000634110

Admin. suprême

7 juillet 2015

7 juillet 2015

académicien), un orthopédiste (académicien), un médecin spécialisé en maladies infectieuses (maître de conférences), un cardiologue (maître de conférences), un généraliste, un urologue (académicien), un oto-rhino-laryngologiste

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0208JUD000077004

Admin. suprême

8 février 2011

8 février 2011

    Le 5 juillet 1995, la requérante s'adressa à un oto-rhino-laryngologiste («   ORL   ») auprès de la polyclinique d'ORL de la faculté de médecine de l'université d'Uludağ («  

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0626JUD002708805

Admin. suprême

26 juin 2008

26 juin 2008

    Selon les dires de l’intéressée, le tribunal décida, le 30 juillet 2000, de charger la Faculté de médecine de Plzeň de l’élaboration des rapports d’expertise en oto-rhino-laryngologie (ORL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92173

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

En outre il est établi que Monsieur Haï-Bnedir Ali X...a été pris en charge dès le mois de décembre 1999 pour ses problèmes de langue et de voix par un oto-rhino-laryngologiste, un orthophoniste et un

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0128DEC005985716

Admin. suprême

28 janvier 2020

28 janvier 2020

Plusieurs examens et interventions, notamment dans les services d’orthopédie, de neurochirurgie, de kinésithérapie, d’oto-rhino-laryngologie et des services dentaires de différents hôpitaux eurent lieu

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

63cf8483a6687f7c904cbaa1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Cette demande était accompagnée d'un certificat médical initial du docteur [U], Oto-Rhino-Laryngologiste, daté du 22 octobre 2015.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2202722_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Il n'est pas contesté que ces différentes pathologies nécessitent une prise en charge médicale pluridisciplinaire (généraliste, oto-rhino-laryngologique et pneumologique), notamment, consécutivement à

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2114719_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le 26 mars 2013, il a subi une intervention de résection partielle du schwannome vestibulaire gauche dans le service d'oto-rhino-laryngologie (ORL) de l'hôpital Beaujon, qui dépend de l'Assistance publique

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1906936_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Mme A B, née en juillet 1945, a ressenti des douleurs faciales en 2013, l'ayant amenée à consulter un médecin oto-rhino-laryngologue (ORL).

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CAA

3ème Chambre

DCA_25NT01717_20251215

Admin. Appel

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Il est par ailleurs suivi pour ses troubles de l’audition au service d’oto-rhino-laryngologie et de chirurgie maxillo-faciale du centre hospitalier universitaire (CHU) de Rennes, depuis 2019.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400935_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

B, nommé praticien hospitalier à temps plein en 2005, exerçait ses fonctions au sein du service d'oto-rhino-laryngologie (ORL) du centre hospitalier de Sens.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2308546_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Le 26 mars 2013, il a subi une intervention de résection partielle du schwannome vestibulaire gauche dans le service d'oto-rhino-laryngologie (ORL) de l'hôpital Beaujon, qui dépend de l'Assistance publique

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2409257_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

professionnel situé à Saint-Ouen-l’Aumône où elle a été affectée se situe à « plusieurs centaines de kilomètres » de son domicile, où elle réside avec ses deux enfants en bas-âge, dont l’un nécessite des soins d’oto-rhino-laryngologie

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

65dd8b3aaf7bf00008e55616

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Sur le mois de juin 2018, l'objectif «0 transfert et 0 rappel» (dit OTOR) n'a pas été atteint. Vous deviez atteindre 73 %, or vous étiez à 66,60 % sur cette période.

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CA

3e chambre civile

6789f70039ae1759ccf6062e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 3e chambre civile ARRET DU 16 JANVIER 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/02728 - N° Portalis DBVK-V-B7E-OTZU

Source officielle