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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84eda
22 octobre 1999
22 octobre 1999
Thierry X... la somme de 1.000 francs sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, - condamne Monsieur Thierry X... aux dépens.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01924
14 novembre 2013
14 novembre 2013
X..., qui est la véritable cause de la rupture, est caractérisée et constituait une cause réelle et sérieuse de licenciement ; que le jugement entrepris sera donc infirmé sur ce point ; que Thierry X.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007644306
1 mars 1974
1 mars 1974
A REUNIR A SON EXPLOITATION 160 HECTARES DE TERRE EXPLOITEES PAR SON PERE LE SIEUR THIERRY Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb87
23 septembre 2008
23 septembre 2008
Thierry a interjeté appel de la décision. Le 28 août 2008, Monsieur le Procureur Général a requis la confirmation de l'ordonnance déférée. SUR CE : X...
Source officiellesoc
613720f8cd580146773efe7d
14 juin 1989
14 juin 1989
Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre Z..., Restaurant "Manoir Casquero", Romeny-sur-Marne (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 11 mars 1985 par le conseil de prud'hommes de Chateau-Thierry
Source officiellesoc
6137236dcd58014677409a29
1 mars 2000
1 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thien Ah Koon, Supermarché Tigre Tak, société à responsabilité limitée
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA01645_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Procédure contentieuse antérieure : Le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de l'Aisne a demandé au tribunal administratif d'Amiens de condamner le centre hospitalier de Château-Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f15a
29 février 2012
29 février 2012
RG N : 11/ 00495 AFFAIRE : Thierry X... C/ Micheline Y... épouse Z... P-L. P/ E.
Source officielleSection des Référés
66e8806ea1d534801553594f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
DE LA RESIDENCE FLORIMOND ROBERTET SISE 10/12 RUE AUGUSTIN THIERRY 41000 BLOIS C/ [Y] [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés JUGEMENT RENDU SELON LA PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND LE
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b03
2 octobre 2003
2 octobre 2003
assistée de Me LERICHE, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Bernard Y... représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me CHAVRIER ET MOUISSET avocats au barreau de LYON Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ff9f
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Thierry Y... en qualité de curateur de Mme Nadia Y.... Infirme le jugement déféré. Statuant à nouveau, Déclare Mme Nadia Y... et M.
Source officielleJuge des référés
DCA_26NC00480_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
La société Thierry Muller forme appel de cette ordonnance.
Source officielle4ème Chambre
67ef6ae966129746fdd69c07
3 avril 2025
3 avril 2025
et Mme [K], Mme [I] [X], la société Métallerie Le Thiec Coutant prise en la personne de son liquidateur judiciaire la société [V] [A] et M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00356
1 avril 2014
1 avril 2014
Thierry X..., en sa qualité d'avaliste du tiré accepteur, à payer à la société SAMSE la somme de 18 142,70 euros outre intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure du 2 juillet 2010 et d'avoir
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2105209_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance en date du 11 janvier 2022, le juge des référés a, sur la requête présentée par la commune de Saint-Vallier-de-Thiey ,ordonné une expertise confiée à M
Source officielleRéférés - audience publique
69b60ef7cdc6046d47b55de2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
*1DE/01/07/21/90* TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE Audience de référé MBC - ORDONNANCE DU 09/01/2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry TABARDEL Président de chambre, Maître Guillaume
Source officielle3e chambre civile
62d64963aa6a2f06030d25e0
18 juillet 2022
18 juillet 2022
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER N° RG 22/00074 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PPTY O R D O N N A N C E N° 2022/63 ASSIGNATION A JOUR FIXE (Article 917 CPC) Nous, Thierry CARLIER, magistrat
Source officiellesoc
613720c7cd580146773ee4dd
29 juin 1988
29 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Marc X..., demeurant ... à Château-Thierry (Aisne), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865bd
18 octobre 2002
18 octobre 2002
Thierry X... Mme Catherine Y... épouse X... Confirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM Z... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT Z... 18 OCTOBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d703
11 mai 2007
11 mai 2007
Defrance 94682 VINCENNES CEDEX représentée par la SCP GERIGNY-FRENEAUX, avoués à la Cour assistée de Maître Bernard FLORENT, avocat au barreau de PARIS, toque : E. 549 INTIME Monsieur Thierry
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