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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

62624865b1a50c277d4c5bfc

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[V] le 27 janvier 2018, dressant la liste des meubles garnissant les lieux : chaises, tables, fauteuil, lit et matelas, lot de vaisselle, porte-manteaux et ventilateur, que le logement a bien été loué

Source officielle

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Annonces BODACC516 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GUILLAUME VAUCELLE ELECTRICITE

SIREN 844527614Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

01/07/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING VAUCEL INVEST

SIREN 752956508Greffe du Tribunal de Commerce de tours

14/06/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR EDOUARD VAUCEL

SIREN 902102003Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

12/06/2026

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Radiations

Vaucel International sarl

SIREN 513737411Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

26/05/2026

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Dépôts des comptes

LES EPICES VAUCELLOISES

SIREN 502906456Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

24/05/2026

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CA

2ème CH - Section 1

62678d72189ce3057d201d01

Appel

28 février 2022

28 février 2022

gérant de la SARL HED a, par courrier adressé au directeur des services techniques de la mairie d'[Localité 4], dénonçé les problèmes de chauffage et de remontées d'odeurs d'égoût dans la laverie-vaisselle

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6364ba19e405357f749ea476

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Il en ressort que le salarié a bénéficié des formations suivantes: - l'utilisation des machines du service de restauration, lave-vaisselle et lave-batteries (petite et grosse plonge); - la distribution

Source officielle
CA

Chambre 1-8

633e6fb4f8faf13e2e973c36

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

L'état des lieux d'entrée en date du 1er mai 2015 indique la présence d'un canapé clic-clac, un lit deux places, une armoire en pin, une table et de la vaisselle.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69f191fecdc6046d47ece778

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

La facture de la société L'Univers de la Protection du 23 janvier 2024 porte sur des ajustements et des espaces à combler relatifs au repose-plats, au meuble frigo, à la hotte aspirante et au lave-vaisselle

Source officielle
TCOM

chambre 03

69f06db2cdc6046d47d02111

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

passe commande d'une table fourneau, d'un four, d'un hachoir de laboratoire, d'une cellule de refroidissement rapide, d'une armoire de séchage, d'un fumoir isolé, d'un batteur mélangeur, d'un lave-vaisselle

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0302JUD001979616

Admin. suprême

2 mars 2023

2 mars 2023

quality of bedding and bed linen, inadequate temperature, mouldy or dirty cell, insufficient number of sleeping places 5,000     23288/16 12/05/2016 Valentin VIDAT 1957     Râmnicu-Vâlcea

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0516JUD002479117

Admin. suprême

16 mai 2024

16 mai 2024

compensation for a total period of detention spent in inadequate conditions between 10/12/2017 ‑ 23/12/2019 3,000     50661/21 16/11/2021 Ludovic-Norbert DIOSEGI 1995 Police Station Râmnicu-Vâlcea

Source officielle
CC

cr

6079a88d9ba5988459c4de0e

Cassation

21 octobre 1965

21 octobre 1965

CERTAINE QUANTITE DE MYCOTOX NE SAURAIENT ETRE APPLICABLES AU DEMANDEUR QUI N'A JAMAIS INDIQUE QU'IL L'AVAIT UTILISE AUX FINS D'UNE REGENERATION DU VIN ET QUE SEUL IL L'AVAIT EMPLOYE POUR LE LAVAGE DE LA VAISSELLE

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

68e5637e0e2901d10fa40366

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

S’agissant des éléments manquants dont l’inventaire produit atteste de leur état et de leur quantité, il convient de mettre à la charge du locataire: - les ustensiles et vaisselles manquants pour un montant

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

69654eb9cdc6046d47102778

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

elle se trouvait au domicile de celui-ci, sa soeur Madame [V] [H] a été victime d’un accident, en tant que le vaisselier situé au mur de la cuisine s’est effondré sur elle tandis qu’elle faisait la vaisselle

Source officielle
TJ

JEX

69656d3fcdc6046d47124bf4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

mobiliers suivants: colonne à étagères, meuble de rangement, lit simple de couchage, meuble de salon en rotin, éléments (hauts et bas) de cuisine intégrés, combine congélateur / réfrigérateur, lave-vaisselle

Source officielle
CA

Chambre sociale

64549f14eedb07d0f818610f

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Il consistait en : - service en salle ou au service traiteur - remise en état de la salle et de la vitrine traiteur Il incluait donc des tâches de nettoyage de locaux, vaisselle, dressage des tables

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

63bfb3675e2fbe7c90043965

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

cession de moyens corporels, outre des logiciels de gestion, il ressort du tableau « valeur net comptable du matériel dans les offices alimentaires » (pièce 47) qu'il s'agit d'armoires froides, lave-vaisselles

Source officielle
CA

15e chambre

64a7b2653bcaf505db696bbd

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Température des enceintes négative : Température à -13,5°C au c'ur du pain surgelé en chambre froide négative - Propreté de la plonge : Présence de plusieurs buses obstruées dans la machine à laver la vaisselle

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

650bdf5dbeee0f8318b975b7

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

La Sarl [G] & fils est intervenue dans ce cadre pour la dépose et la repose d'équipements sanitaires (évier, lave-vaisselle, lave-linge, Wc ) ainsi que la dépose et la repose de toute l'installation électrique

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67379f208b3f1e77535a7090

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Pour autant, il relève également qu'aucun de ces bruits n'est supérieur à 40 décibels, ce qui correspond à un niveau de bruit entre le « silence à la campagne » et un bruit de lave-vaisselle, et correspond

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

66a2a4cd6b28f3ce99fa7c90

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

plateau d’un coffre ancien, des éclats de peinture sur deux meubles (un vaisselier et une bibliothèque), la dégradation d’un meuble atelier, la dégradation de portes carton à dessin, des bribes de vaisselles

Source officielle
TJ

JCP

69d6ca59cdc6046d4791eadc

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

. - Autres équipements mentionnés au contrat de location. a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes

Source officielle
CA

Chambre 1-7

696aaceecdc6046d47939bdd

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il porte sur un appartement situé au premier étage d'une maison, comportant trois chambres avec un salon, une cuisine américaine, une cuisine meublée, un lave-vaisselle et un jardin disposant d'une piscine

Source officielle