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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
613723d2cd5801467740e991
12 mars 2002
12 mars 2002
Thierry-Yohann X..., demeurant Résidence du Parc, Apt. 3, Bât.
Source officielle3e chambre civile
66ff85b5a4ff9ec259c09708
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Représentée par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Florence GASQ de la SELARL GDG, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Yoann
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c13
3 novembre 2014
3 novembre 2014
conseiller, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 3 novembre 2014 GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c14
3 novembre 2014
3 novembre 2014
GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande Modeste, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c1f
3 novembre 2014
3 novembre 2014
conseiller, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 3 novembre 2014 GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c20
3 novembre 2014
3 novembre 2014
conseiller, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 3 novembre 2014 GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c5a
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Stéphane X...et Mme Delphine Y..., fixé la résidence habituelle des enfants Julia, Chrystel, Martine, Yolande née le 26 juillet 1999 et Enzo, Paul-Antoine né le 29 octobre 2001 chez la mère, accordé un
Source officielleCour d'Appel
6253ccf1bd3db21cbdd91c92
17 novembre 2014
17 novembre 2014
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 17 novembre 2014 GREFFIER Lors des débats : Madame Yolande Modeste,
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92287
13 avril 2015
13 avril 2015
Signé par Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, et par Madame Yolande Modeste, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire. ****** Faits et procédure
Source officielle2 e chambre civile
631834780876004f131a5e97
6 septembre 2022
6 septembre 2022
la personne de Monsieur [H] [R] [X], PDG, domicilié au siège social sis : [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assistée de Me Yoland
Source officielle1ère Chambre
6628a172b2cb67000826a4b3
18 avril 2024
18 avril 2024
GREFFIER : Lors du dépôt des dossiers : Mme Yolande MODESTE, greffière. Lors du prononcé : Mme Prescillia ROUSSEAU, greffière.
Source officielleChambre étrangers / HO
66975e9192a5b3e8ade13e62
1 juillet 2024
1 juillet 2024
* Nous, Guillaume MOSSER conseiller à la cour d'appel de BASSE-TERRE, délégué par le premier président de cette cour pour statuer en matière de soins psychiatriques sans consentement, assisté de Yolande
Source officielleChambre étrangers / HO
6889a8a80b31e6c455a2842c
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Judith Deltour, président de chambre, à la cour d'appel de Basse-Terre, déléguée par le premier président de cette cour pour statuer en matière de soins psychiatriques sans consentement, assistée de Mme Yolande
Source officielle6ème chambre 1ère section
65c3d96fc432ce7d11a6f0ef
30 janvier 2024
30 janvier 2024
RBG LUCASZ CHUDY [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Yolande DE SENNEVILLE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire #326 DEFENDERESSE Madame [H] [U] [O] [B] épouse [E] [Adresse 1
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508732_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
la SAS JDC cuisines, Sider, Les fous du 16, Bouchons choisis, Energie plus, l'EIRL Thibaudon Stéphane, Thibaudon Frederic Xavier, la SCI Gringalet, La Chartreuse - M. et Mme C, D, la société Barat Yolande
Source officielle8ème chambre
DTA_2303233_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
le 1er avril 1982, a obtenu le 11 mai 2021 une autorisation de regroupement familial délivrée par le préfet du Val-de-Marne, afin de faire venir ses filles, Mme C A, née le 8 octobre 2001 et Marie Yolande
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10294
6 juin 2018
6 juin 2018
_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Yolande
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01076
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Driss Q..., domicilié [...] , 17°/ à Mme Yolande R..., domiciliée [...] , 18°/ à M. Jérôme S..., domicilié [...], [...] 19°/ à M. Hervé T..., domicilié [...] , 20°/ à M.
Source officielle1ère Chambre
6a1fc059cdc6046d47ea33cf
29 mai 2026
29 mai 2026
GREFFIER Lors du dépôt des dossiers : Mme Yolande MODESTE, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85da5
12 février 2002
12 février 2002
MARCHES COMPARANT EN PERSONNE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Laurence HUSQUIN, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Michel REBUFFET, Conseiller, Madame Yolande
Source officiellePage 71 sur 179