résultats des essais physico-chimiques et microbiologiques du produit cosmétique ou de tatouage faisant l'objet de la recherche ; d) Le cas échéant, les précautions d'emploi et avertissements prévus sur l'étiquetage ; e) Le cas échéant, une brève description

LEGIARTI000043897479

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Description Titre du tableau : -colonne : Lettre de la colonne sur EXCEL Les champs dont le nom est en gras figureront sur le bulletin de vote tel qu'il se présentera sur le site de vote, et devront présenter la même information que sur le bulletin de

Article Annexe I-1 (art. A142-0)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 11 > 12

Code du sport

Description du projet de règlement ou de modification envisagé (e) : - par niveau de classement fédéral des équipements sportifs ; - par type d'espaces concernés, notamment les espaces d'activité sportive et les vestiaires.

Article Annexe II

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Description du bien Valeur vénale et méthode d’estimation [16] VIII – Les véhicules à moteur Ne doivent être déclarés que les véhicules à moteur

LEGIARTI000047469106

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 46 > 91

Code du cinéma et de l'image animée

. - Dossier entreprise : 1° La présentation détaillée du l'entreprise selon le modèle fourni, y compris la description de la structure du capital identifiant les entreprises liées et les entreprises partenaires au sens de l'annexe I du règlement (UE)

Article Français (suite)

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La description d'une image peut aussi se prolonger en un récit: développer une histoire à partir d'un tableau, s'identifier avec un personnage sur une photographie.

Article Annexe I (suite)

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Production orale générale Niveau à atteindre pour la LV2 : B1 - Peut assez aisément mener à bien une description directe et non compliquée de sujets variés dans son domaine en la présentant comme une succession linéaire de points.

Article Annexe IIc (suite)

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Le dossier remis au candidat se décompose en deux parties : * Un dossier "projet" comprenant : - la description du contexte économique, culturel et artistique du projet, - les plans d'architecte du projet et des ouvrages à réaliser, - le descriptif

Article Rapport

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Mais il n'en reste pas moins qu'à plusieurs reprises l'Etat a dû combler des déficits d'importance variable et que le risque de nouvelles insuffisances n'est nullement exclu.

Article Annexe II - II. Maquette 4

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Connaissances génériques et transversales à acquérir : -reconnaître l'urgence, hiérarchiser les examens complémentaires et élaborer une prise en charge adaptée en présence d'une urgence cardiovasculaire (crise hypertensive, syndrome coronarien aigu, insuffisance

Article Annexe I

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médicaments dans l'organisme, pharmacocinétique : - principales étapes : absorption, distribution, métabolisme, élimination ; - facteurs influençant le sort des principes actifs : facteurs physiologiques (âge, grossesse...), états pathologiques (insuffisance

Article 72

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Lorsque les agents mentionnés ci-dessus constatent une insuffisance, une inexactitude ou une omission dans les éléments servant de base au calcul de la taxe, les rectifications correspondantes sont notifiées au redevable, qui dispose d'un délai de trente

Article 1727

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 33

Code général des impôts

Sont assimilées à une insuffisance de déclaration lorsqu'elles ne sont pas justifiées : a.

Article L613-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 50

Code monétaire et financier

Cet apport doit être nécessaire pour combler les insuffisances de fonds propres constatées à l'occasion des tests de résistance réalisés à l'échelle nationale, à celle de l'Union européenne ou du mécanisme de supervision unique ou à l'occasion des examens

Article ANNEXE III c

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-Le dossier remis au candidat se décompose en deux parties : Un dossier " TECHNIQUE " éventuellement commun à l'EP1 et à l'EP2 et comprenant : -la description de la situation professionnelle étudiée ; 1.

Article R593-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 23 > 90

Code de l'environnement

usage de son terrain et qu'il est informé des obligations pouvant être mises à sa charge en application de l'article L. 596-5 ; 12° Si l'exploitant demande l'institution de servitudes d'utilité publique en application de l'article L. 593-5, la description

Article 4

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le présent décret et l'exactitude des informations déclarées ; - -une déclaration indiquant si l'entreprise entre dans une catégorie mentionnée au cinquième alinéa de l'article 1er ; -dans le cas d'une demande déposée en application du III, une description

Article R214-116

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 93 > 79

Code de l'environnement

Lorsque l'étude de dangers doit être réalisée conformément au II de l'article R. 214-117, la description de la procédure mentionnée à la première phrase du troisième alinéa est transmise au préfet au moins trente-six mois avant la transmission de l'étude

Article Annexe II à l'article D353-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 91

Code de la construction et de l'habitation

Description de l'opération de .... 1. Désignation du ou des immeubles (7). 2. Nature de l'opération et financement : 3. Composition de l'opération. A. - Locaux auxquels s'applique la présente convention. 1.

Article R1112-80

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 30 > 57

Code de la santé publique

Cette information, adressée par le représentant légal de l'établissement ou la personne qu'il désigne à cet effet, comprend une description synthétique des circonstances de l'événement indésirable grave survenu, des conséquences pour la ou les personnes

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