d'en favoriser une véritable appropriation, la notion gagne toujours à être étudiée dans des contextes variés, qu'il s'agisse d'œuvres enregistrées ou de situations d'interprétation ou de création proposées aux élèves ; - dans la perspective d'une mobilisation

Article Annexe IIc (suite)

—

Les contenus du dossier permettent la mise en œuvre de la démarche d'analyse par le travail, la mobilisation des connaissances scientifiques et législatives, l'argumentation des solutions proposées.

Article Annexe

—

Ermes E 1 : il s'agit du service de radiomessagerie, publique, terrestre défini au paragraphe 1.1 exploité par la société France Télécom Mobiles Radiomessagerie.

Article Annexe V

—

Les contenus du dossier permettent la mise en oeuvre de la démarche d'analyse par le travail, la mobilisation des connaissances scientifiques et législatives, l'argumentation des solutions proposées.

Article Annexe IV

—

. - l'entreprise en fonction de ses activités (tel que les emballages, citernes mobiles, engins de transport, etc.) ; Examen de l'existence : - des consignes écrites prévues au 5.4.3 (pour les transporteurs) ; Examen de la mise en œuvre des : - points

LEGIARTI000023732833

—

Les alambics sont généralement mobiles au nord de Mâcon et souvent fixes et installés dans un atelier dans le Beaujolais.

Article 65

—

Son renforcement permettrait de susciter une mobilisation accrue de nos partenaires et alliés, notamment européens, dans le cadre d'une approche préventive conjointe. 2.1.2.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

L'évaluation précise du déficit fonctionnel de la main est particulièrement difficile compte tenu de ses multiples composantes : mobilité des nombreuses articulations, force de mobilisation, sensibilité, trophicité des téguments.

Article Annexe

—

Pour y faire face, des équipes mobiles seront, conformément aux préconisations du rapport de l'inspection générale des services judiciaires et de l'inspection générale des finances, constituées pour renforcer les services d'insertion et de probation en

LEGIARTI000048431955

—

Des missions de surveillance modernisées La dynamique de modernisation des missions de surveillance sera poursuivie sur la période 2023-2027 : généralisation du numérique en détention, équipement des agents pénitentiaires en terminaux mobiles polyvalents

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Supérieure à 500 kg/ j, mais inférieur ou égal à 30t/ j dans des installations mobiles (1) lorsque les effluents sont collectés, confinés et éliminés hors site D - (1) Installations transportables ou démontables présentes sur un même site moins de

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

L'entrave peut soit être concrètement repérée dans la vie de la personne, soit compensée afin que cette vie sociale soit préservée, mais au prix d'efforts importants ou de la mobilisation d'une compensation spécifique.

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Le démarchage physique ou téléphonique, ainsi que tout message textuel envoyé sur un terminal téléphonique mobile sont par ailleurs exclus. La sollicitation personnalisée précise les modalités de détermination des honoraires du professionnel. III.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Unité de Transport Intermodal (UTI) Par Unité de Transport Intermodal ou UTI, on désigne les conteneurs maritimes, caisses mobiles, semi-remorques ou autres unités de chargement similaires utilisées en transport intermodal.

Article Annexe IX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06

Code des transports

matériels et logiciels compatibles avec ceux dont est doté l'opérateur de transport afin d'assurer la continuité de la circulation des informations nécessaires à la bonne exécution du contrat de transport, ainsi que de téléphones portables et d'outils mobiles

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Article Annexe I

—

antidémarrage par éthylotest électronique devra être conforme : IP 40 pour les éléments qui doivent être montés dans l'habitacle ; IP 42 pour les éléments qui doivent être montés dans l'habitacle des cabriolets/décapotables et des voitures à panneaux de toit mobiles

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Un pont sur deux au moins, ponts mobiles compris, doit être doté de générateurs.

Article Annexe

—

le temps accompli au titre du service civique et des autres formes de volontariat dans les limites de l'obligation légale de reprise des services pour la retraite et dans les conditions prévues par le code du service national ; - les périodes de mobilisation

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

Dans les cales de chargement qui comportent des panneaux d'entrepont non étanches aux gaz (plates-formes d'arrimage mobiles), les accumulateurs de fumée doivent être placés dans la partie supérieure et dans la partie inférieure de la cale. 2.3.2.

Page 71 · 1 447 résultats

← Précédent Suivant →