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Y... était prêt à "faire face à tout effort nécessaire" bien que les faits de l'espèce aient révélé au contraire qu'il avait refusé d'emblée son nouveau contrat au lieu de chercher à en faire l'expérience

Celle-ci arrive donc à Brive-la-Gaillarde, après avoir changé de véhicule, et dépose de justesse le jeune sur le parvis de la gare en lui indiquant le train à prendre, le temps qu'elle puisse se garer,

Il se refuse à annuler la somme de 60 000 euros due par la fille de Mme [O] à la communauté au titre d'un prêt qui lui a été consenti.

[W] faisait du réemploi des autocars scolaires pour les sorties à la journée et les 'sorties-voyages' et qu'il n'avait de ce fait plus aucune mission. Elle ajoute que M. [W] n'a pas été remplacé.

Eric WALLAERT et Mme Béatrice DUPIRE Juges, Mme Elisa PROT Commis Greffier.

midi ; Jean-Michel Y... remet à la Cour un constat d'huissier démontrant que celui-ci s'est présenté au domicile de Claire X... le 16 août à 9 h 20, 11 h 30, et 18 h 30, pour s'assurer qu'elle était prête

que municipale ; - Le refus de la maire porte une atteinte grave à la liberté de réunion et de culte ; - Ce refus est illégal car sa demande remplit les critères légaux dès lors qu'elle est prête à

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La société MCC exploite, sous diverses marques (Not shy, Absolut cashmere et Khsmr tribu) une activité de vente de prêt-à-porter sur des lignes de vêtements et accessoires déclinées autour de la maille

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; qu'il n'a pas souvenir d'avoir souscrit un autre prêt de 4 300 euros et un dernier prêt de 15 000 euros auprès de Sofinco mais identifie sa signature ; que s'agissant des crédits Cofinoga (véhicules

Il n'est donc pas établi que le remplacement provisoire de M.