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1 966 résultats pour « Auget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

616308005a67331bacec3c70

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Claude MORIN, conseiller faisant fonction de président - Agnès CHAUVE, conseiller - Bernadette AUGE, conseiller Arrêt rendu par défaut, publiquement par

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163ba3c8e414054bb412239

Appel

11 mai 2010

11 mai 2010

Code de procédure civile COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur BAIZET, Conseiller : Monsieur ROUX, Conseiller : Madame AUGE

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163d00374df0e9c0194f8e6

Appel

27 avril 2010

27 avril 2010

2010 L'affaire a été mise en délibéré au 27 avril 2010 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur BAIZET Conseiller : Monsieur ROUX Conseiller : Madame AUGE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5d4

Appel

23 octobre 2008

23 octobre 2008

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame MARTIN, président, Madame BIOT, conseiller Madame AUGE, conseiller ARRET : contradictoire prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d108

Appel

20 mai 2009

20 mai 2009

COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN, Conseiller : Madame BIOT, Conseiller : Madame AUGE Greffier : Madame JANKOV, pendant les débats uniquement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5bbd3db21cbdd8ace8

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

aux termes du jugement, la clause litigieuse n' est pas ambigüe puisque le brassage du cidre relève d' une pratique professionnelle reconnue, particulièrement dans la région d' HONFLEUR et du Pays d' Auge

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea03

Appel

27 octobre 2009

27 octobre 2009

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur ROUX, conseiller faisant fonction de président, Madame AUGE, conseiller, Madame DEVALETTE, conseiller ARRET : contradictoire prononcé publiquement

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01387_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Il ressort des pièces du dossier que le territoire de la commune de Dives-sur-Mer est couvert par le schéma de cohérence territoriale (SCOT) Nord Pays d’Auge approuvé le 29 février 2020 dont la partie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2202007_20221010

Administratif

10 octobre 2022

10 octobre 2022

Toutefois, la convocation au rendez-vous du 4 juillet 2022 a été envoyée à Mme A C à l'adresse " chez HUDA Itinéraires 120 rue d'Auge, 14000 - Caen ", où le pli a été présenté en vain et sans être, B la

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401584_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

ses fonctions au centre hospitalier Robert Bisson de Lisieux depuis le 29 septembre 2021, plus particulièrement à l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes « Les balcons du Pays d’Auge

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489674.20241118

Admin. suprême

18 novembre 2024

18 novembre 2024

Guillaume Auge

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20NT02855_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

L'article 3 du même arrêté, relatif au fonctionnement de l'ouvrage, a autorisé l'installation d'une roue d'agrément, du type " à augets " alimenté par le haut en vue d'entraîner sa rotation, d'un diamètre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2306653_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires complémentaires, enregistrés les 2, 15 et 16 juin 2023, la société Hachette Livre, représentée par Me Nicolas Autet et Me Grégory Marson, avocats

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208040_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

U, représentés par Me Autet et Me Marson, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler le permis de construire n° PC 062 893 18 00026 tacitement accordé le 29 février

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2dda942a604f5e9365b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

18/04104 APPELANTS : Monsieur [R] [S] né le 05 Décembre 1939 à SAINT ARNAC (66) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] et Madame [P] [M] épouse [S] née le 1er Janvier 1951 à AUTET

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2502262_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Beytout, - et les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300857_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme F ; - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique ; - et les observations de Me Cantele pour M.

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2301048_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme C..., 1ère vice-président, les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : Par un courriel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310096

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

quartiers de [Localité 1] ; et une augmentation globale du nombre de passagers ; Que des enseignes locomotives se sont installées à proximité de la pharmacie : Nespresso, Poulaillon, Zara, la galerie d'Aubette

Source officielle
CA

14e chambre

60353c19675de665e9149b93

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

[Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire 619 - N° du dossier 20140509 assistée de Me Ghislain BEAURE D'AUGERES

Source officielle

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