I..., manager au sein du magasin Monop' [...], a été victime d'un accident du travail lors de manipulations d'un appareil de levage au cours desquelles elle s'est bloqué l'avant bras droit sous l'élévateur

X... et Mme Y... donnant le biberon à leur enfant Lubin, décédé le 5 décembre 1994, la mère portant le nourrisson dans ses bras, un portrait géant de l'enfant, le mariage du couple, Mme Y... escortée par

Baumanière étaient " rigoureusement sélectionnés par Jean-André X..., chef propriétaire de l'Ousteau de Baumanière " ; qu'une photographie de ce dernier, en habit blanc de chef de cuisine, tenant sous son bras

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Z... et X..., sont propriétaires de locaux à usage commercial, donnés à bail à la société Brasserie de la Sorbonne ; que les précédents propriétaires ont donné congé pour le 1er janvier 1986, en offrant

La SAS 4.7 Brasserie a produit des observations enregistrées le 16 juillet 2024. Vu : - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative.

., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1999 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit : 1 / de la Banque Lenoir et Bernard, dont le siège est ..., 2 / de la société Brasserie

Jacques X..., demeurant 193 route nationale, à Ghyvelde 59254 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat condamne la ville de Bray-Dunes à une astreinte en vue d'assurer l'exécution du jugement du 2 février

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECLARE QUE LA BRASSERIE DE MONS-EN-BAROEUL AVAIT COMPARU PAR CUVELIER, MANDATE REGULIEREMENT, ALORS QUE JAMAIS UN TEL MANDAT

B&M ASSOCIES 'BRASSERIE DU VIGAN' [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Dominique LAURENT de la SCP ALBAREDE ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ALBI substituée par Me Hervé FOURNIE de la SCP FOURNIE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE SAUCEROTTE, PROPRIETAIRE, A, PAR ACTE DU 15 JANVIER 1957, DONNE A BAIL A LA SOCIETE BRASSERIE GREFF DIVERS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Brasserie de la Mairie, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Française de Brasserie, dont le siège social est ... (17e),

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 février 2021, Mme B A demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la commune de Bray Dunes a implicitement rejeté sa demande

une clause aux termes de laquelle "le vendeur garantit expressément à l'acquéreur que les lots de copropriété acquis pourront être affectés par l'acquéreur à l'exploitation d'une restaurant, bar, brasserie

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 1231-4 du code du travail ; Attendu selon l'arrêt attaqué que Mme X... , engagée le 1er juin 2002 par la société Gouniot brasserie

X... , engagé le 15 février 1983 en qualité de plongeur par la société Brasserie lorraine exploitant un établissement place des Ternes à Paris, a été informé qu'il serait détaché au restaurant La Taverne

A et de la société Brasserie Artésienne est rejetée. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M.