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1 508 résultats pour « Charnay »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91749

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

avait une mission de contrôle de la " solidité des ouvrages et des éléments d'équipement indissociablement liés " ; que le contrôleur avait eu connaissance des documents " fondations-distribution-chaînages

Source officielle

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CA

1ere Chambre

5fd921b4c0f0debef27def12

Appel

2 juin 2020

2 juin 2020

barreau de GRENOBLE substitué par Me Marc ANSELMETTI, avocat au barreau de HAUTES-ALPES LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE 'CÔTÉ ZOLA' pris en la personne de son syndic la SARL CYTIA CHARANCE

Source officielle
CA

Chambre Civile

63d8c0a22182c005de24d215

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

injection de résine expansive sur une profondeur de 1,50 m à 2,0 m pour la salle de bain, le WC, le bureau et le couloir ; - éventuellement un renforcement de la façade Nord par la mise en place de chaînages

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb21a0de54ff609f8180

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

relevé avec exactitude qu'au 20 janvier 2016, cette entreprise du bâtiment n'était pas allée au-delà de la dépose complète de la toiture, de la mise en place d'un échafaudage, de la mise en 'uvre d'un chaînage

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6811b6ee44bf0d1935aefa12

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

des fines par écoulement .mise en place de pierres pour limiter le vide sous fondations du mur de clôture .fissures verticales 30/10 en pied de mur ; fissures horizontales et verticales 30/10 en chaînage

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f6e267a9d5adc26062708a

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Par conséquent, l’expert judiciaire n’avait pas à « tirer de conséquences » d’un fait incontestable et n’a pas omis dans son rapport la réalité du mur puisqu’il a indiqué que sa stabilité impose des chaînages

Source officielle
CA

1ère ch. civile

68008c7fecbbb650faffb02b

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Leur reprise nécessitait la création d'un chaînage rampant sur les pignons et les scellements des pannes dans les pignons, - les poteaux sur lesquels la charpente reposait après reprise, en raison d'une

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100643

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

couverture, l'immeuble continuant à souffrir d'importantes faiblesses dans la liaison de cette charpente avec les murs porteurs sur lesquels il a relevé des fissures très inquiétantes au niveau même du chaînage

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:428409.20250425

Admin. suprême

25 avril 2025

25 avril 2025

l'association Sommeil et santé, l'association niçoise pour la qualité de l'air et l'environnement et de la vie, l'association Fédération Alsace nature, l'association de défense de l'environnement de Chaponnay

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00090

Cassation

8 février 2011

8 février 2011

préjudice « moral » du moins pour « trouble de toute nature » ou préjudice « de désagrément » résultant de cette brusque rupture ; que deux coopérateurs la SCEA FERME du COURTILLER et l'EARL VASSEUR-CHARNY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2302730_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation en meublés touristiques de courtes durées applicable sur le territoire de la commune de Chainaz-les-Frasses

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00097

Cassation

5 mars 2019

5 mars 2019

de l'ONEMA, a constaté l'existence d'un exutoire en béton et une accumulation d'eau importante le long du remblai ; qu'il a aussi constaté que le remblai était situé sur la source du ruisseau de la Chanaz

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91702

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

S'il est vrai que le Studio K figure dans un document interne à la société Erel Conseil au titre du chaînage du process de production d'Erel Conseil, il convient de relever que ce document fait partie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68e4a077cfbd3050592a1482

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

par Me Alexandre PECQUEUR, avocat au barreau de LILLE ET : INTIMES Monsieur [M] [U] [Adresse 9] [Localité 5] Représenté et plaidant par Me Aude WALLON-LEDUCQ de l'AARPI CHAIRAY

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58564ad0d5ee7d7e5d20

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

suivre les préconisations de l'experte Mme [C] [P] nommée par le Tribunal Administratif NDLE : il n'y a pas eu de Bureau d'étude de structure qui aurait défini l'emplacement des raidisseurs et des chaînages

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301627_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

S’il résulte de l’instruction que la bâtisse des requérants est ancienne et fragile, notamment en raison de l’absence de chaînage d’angle sur la totalité de l’épaisseur du mur sur lequel ont été fixés

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304651_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Cependant, l’expert indique que la corrosion des profilés supportant la façade affecte directement la solidité de l’ouvrage, dès lors qu’ils assurent un chaînage indispensable à la stabilité des briques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100611

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

FFFFF..., domiciliée [...] , 289°/ Mme Chalnai MMMMM... IIIIIIIIIIII..., domiciliée [...] , 290°/ Mme MMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMM... TTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTT... NNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNN...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300178

Cassation

5 mars 2020

5 mars 2020

compromise ; - 29 Un "défaut de parallélisme des fermes avec les murs et du parallélisme des fermes entre elles", l'expert notant l'absence de "désordre consécutif" ; - 31 "Une absence de ceinturage et de chaînage

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2400835_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

doivent être respectées les règles suivantes concernant ces matériaux : : (…) – Brique / La brique, qu’elle soit utilisée en parement ou réservée à certains éléments de façades (encadrements des baies, chaînages

Source officielle