CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

16 966 résultats pour « Clemang »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPROX_SURENDETTEMENT_RP

67632c0801b98fb2ebaa3a31

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Localité 17] non comparante, ni représentée Société [23] [Adresse 20] [Localité 13] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alexia CHABALGOITY, Juge placée Greffier : Clémence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604791_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604804_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604838_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604840_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604841_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604850_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604854_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604856_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Clément, président de la quatrième chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2604879_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007883112

Admin. suprême

12 juin 1995

12 juin 1995

Clément X... demeurant à Pirae, lotissement Laroche, lot A2 à Papeete (Polynésie française) ; M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454250.20220405

Admin. suprême

5 avril 2022

5 avril 2022

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403690_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403707_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403805_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403822_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

comm

613722f3cd580146774039ac

Cassation

2 décembre 1997

2 décembre 1997

René Y..., demeurant ..., 2°/ de la société Franck Clément Diffusion Europe, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307483_20230908

Administratif

8 septembre 2023

8 septembre 2023

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR51173

Cassation

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mmes [R] [H] et de [N] [H], et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50898

Cassation

25 juin 2025

25 juin 2025

Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M.

Source officielle

Page 72 sur 849

← PrécédentSuivant →