. ; que celui-ci, prétendant avoir agi en qualité de collaborateur de son épouse, gérante de la société Optique photo Henry, a soutenu que seule cette société était engagée par la mention d'acceptation

[W] a été engagé en qualité de collaborateur d'architecte le 19 janvier 2010 par la société Atelier Gorka Piqueras architecte & associés. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 juin 2024), Mme [Z] a été engagée, en qualité de collaborateur service foncier, à compter du 3 janvier 1990 par l'établissement Côte d'Azur Habitat.

de l activité de la société Sobomex, avec préavis de deux mois prenant effet à réception de la lettre de licenciement du 13 mai 1991 ; que, le 10 septembre 1991, Charles X..., déclarant avoir été collaborateur

D'AJAX, EN QUALITE "D'EDUCATEUR ET DE PREPARATEUR PHYSIQUE", AUX MOTIFS QUE GONZALES S'ETAIT REFUSE AUX POURPARLERS ET A ESSAI, QU'IL ETAIT IMPOSSIBLE DE PREJUGER CE QU'AURAIT DONNE LA COLLABORATION DES

le maintien du salarié dans l'entreprise, même pendant la durée du préavis ; qu'en l'espèce, licencié pour faute grave le 9 juin 2006, ce cadre a fait l'objet d'une proposition de reprise d'une collaboration

Mauvaise collaboration avec les services du siège Nous déplorons également des mauvaises relations de collaboration avec le responsable du Département des produits financiers qui ont conduit à des dysfonctionnements

. ****************** Mme [W] a été unie à la SCP [J] & associés par un contrat de collaboration libérale conclu le 9 février 2007 à compter du 12 et la rupture de ce contrat lui a été notifiée

entre les époux ; Qu'en se déterminant ainsi, sans relever aucun élément justifiant de la réalité de la collaboration des époux après la date de leur séparation de fait, alors que la cessation de la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Colas Ile-de-France Normandie, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Colas Nord-Picardie, dont le siège est ..., Marquette (Nord)

siège [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° E 20-15.448 contre l'arrêt rendu le 11 février 2020 par la cour d'appel d'Angers (chambre A, civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Colas

et son manque absolu de communication et de transparence envers ses collaborateurs qu'il écartait des réunions stratégiques et qu'il dévalorisait en optant pour un mode de travail isolé, son

EXPOSE DU LITIGE Madame [Z] [W], née le 24 mai 1968 à [Localité 5], a collaboré avec la société France Télévision à compter du 10 février 1993 selon des contrats à durée déterminée d'usage en qualité

Je ne peux que constater dans ces conditions l'impossibilité que vous avez créée d'instaurer une bonne collaboration avec vos collègues, et votre refus de vous remettre en cause, y compris lors de votre

des contrats de sous-traitance ou de collaboration libérale projetés.

travail à durée indéterminée », les parties, - après avoir rappelé que leurs relations étaient régies par le contrat d'octobre 1998 et qu'elles avaient « mis au point les modalités de leur nouvelle collaboration

acceptées sans réserves formelles ; que d'ailleurs dans sa lettre de rupture du 6 mai 1986 la CGTA fait expressément référence à une décision de son conseil d'administration mettant "un terme à la collaboration