COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : Z 24-13.136 Demandeur : la société Knappe Composites Défendeur : la société BNP Paribas Requête n° : 949/24 Ordonnance

Axa assurances ; Met hors de cause la compagnie Axa assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 18 juin 2003), que des locaux professionnels ont été construits par la société Bernard frères

Henri X..., se trouvant seul dans l'appartement de son frère M.

Jérémy B..., devenu majeur ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, décédé le [...]           , Marc Y... a laissé à sa survivance ses frères et soeurs (les consorts Y...), en qualité d'héritiers des biens

Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Douai, 29 septembre 2017), que Mme C... et six autres salariés, employés par la société Diane restauration, qui avait repris l'exploitation du marché de restauration fret

[N] [L] né le 06 Mai 1997 à [Localité 1] ([Localité 2]-ET-[Localité 3]), demeurant [Adresse 1] Comparant Ayant pour avocat Me Frédérique LOESCHER, avocat au barreau de SARREGUEMINES Et : - Monsieur le

Il apparaît en effet, à l'examen du constat d'huissier auquel sont annexés le plan de bornage et le plan cadastral, qu'il existe deux frênes, le frêne litigieux, au nord est, et un autre frêne, également

par la loi du 1er juillet 1901, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des [Localité 1] , dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Pontichelli frères

à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 3 décembre 2013), que, par acte notarié du 10 novembre 1994, Mme [M] [J] a vendu un immeuble à son frère

société Ferme Saint-Louis, société anonyme, en cassation d'un arrêt rendu le 13 novembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre civile, section A), au profit de la société Chirouze frères

pourvoi formé par la société AAA, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1999 par la cour d'appel de Paris (16e chambre civile, section A), au profit de la société Richard frères

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'exploitation des Etablissements Bernard frères, concessionaire Renault

.; qu'après son décès survenu le 28 mars 1990, les consorts Y..., frère et neveu de la défunte, ont assigné, le 23 août 1990, les époux Z... en nullité du testament pour insanité d'esprit de son auteur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Virolle frères et compagnie

juin 2000, n° 53), que les époux Michel X... sont preneurs à bail d'une parcelle cadastrée section ZI n° 19, à Monceau-le-Neuf, mise à disposition du Groupement agricole d'exploitation en commun Y... frères

Jean Hoeltgen, mandataire liquidateur, pris en sa qualité de liquidateur de la société à responsabilité limitée Itier frères, domicilié ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à

J..., et ses frères, F... L... et C... L... en partage judiciaire du régime matrimonial ayant existé entre les époux et de la succession du défunt.

Son frère, M. [P] [E] a saisi une commission d'indemnisation des victimes d'infractions aux fins d'indemnisation de son préjudice moral.

  After Ms Knel’s relationship with Veira’s father foundered, Ms Knel married another man.

#Société Roquette frères contro Commissione delle Comunità europee.#Causa 26-74.